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ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

JOVILLIERS . ABBAYE PREMONTRES CIRAGE BOISERIES . 10 JUILLET 2023

EST REP . 10 JUILLET 2023 . . CIRAGE DES BOISERIES DANS LA SALLE DE RECEPTION . DESHERBAGE ET EMOUSSAGE DE L ' ESCALIER D ' HONNEUR ET DU JARDIN DES SIMPLES . NETTOYAGE DES VITRES DE LA GALERIE DES MOINES . EMOUSSAGE DES PIERRES SOUS LE CLOÎTRE . PONCAGE...

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LIGNE FERROVIAIRE LURE - EPINAL SE MODERNISE . 2023

EST REP . 11 JUILLET 2023 C ' EST L ' ENTREPRISE DVF ( CÔTE D ' OR ) QUI ASSURERA CETTE TÂCHE TANDIS QUE L ' ENTREPRISE STPI DE RIOZ S ' ATTELLERA A CONFORTER UN DEBLAI PAR LA MISE EN PLACE D ' UN GEOTEXTILE RENFORCE SOUS LA VOIE , ET DES AMENAGEMENTS...

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CATTENOM . CENTRALE . MOSELLE . LAC ARTIFICIEL . REACTEURS . 2023

EST REP . 11 JUILLET 2023 . CATTENOM PRÊTE A AFFRONTER UN NOUVEL ETE DE SECHERESSE . LA PRODUCTION D ' ELECTRICITE DE SOURCE NUCLEAIRE EST GOURMANDE EN EAU . MÊME SI ELLE RESTITUE TOUT OU PARTIE DES PRELEVEMENTS DANS LE MILIEU NATUREL . C ' EST L ' ETAT...

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MEUSE . TROIS SENATEURS DEVANT LA JUSTICE 8 OCTOBRE 2010

LE 15 SEPTEMBRE 2009 , CHRISTIAN NAMY , LE PRESIDENT UMP DU CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE, ; SE VOYAIT INFLIGER 3 MOIS DE PRISON AVEC SURSIS ET 3000 EUROS D ' AMENDE POUR FAUX ET USAGE DE FAUX EN ECRITURE PUBLIQUE . L ' HOMME ( OMNIPOTENT ) SELON LE PROCUREUR...

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MEUSE . 3 SENATEURS DEVANT LA JUSTICE .. 2002 -2009

DEPUIS PLUSIEURS ANNEES LE PRESIDENT JERÔME DUMONT REFUSE DE COMMUNIQUER LE DOSSIER DE L ' EQUIPE DU PRESIDENT REMY HERMENT CONDAMNEE VERS 2004 EN CORRECTIONNELLE A NANCY DANS L ' AFFAIRE DES MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE ...........................

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YANNIS - MICHEL - PAUL POULET 23 QUAI DE MANTOUE . NEVERS

NE LE 2 JUIN 1977 A DÔLE JURA

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VIE PRIVEE . CODE DE PROCEDURE PENALE .DUPOND - MORETTI

EST REP . 4 JUILLET 2023 . ERIC DUPOND - MORETTI DEFEND SA LOI A L ' ASSEMBLEE NATIONALE . LE PROJET DE LOI AUTORISE AINSI LE GOUVERNEMENT A REECRIRE PAR ORDONNANCE LE CODE DE PROCEDURE PENALE DONT BEAUCOUP SOULIGNENT LA COMPLEXITE ACTUELLE . LE CHANTIER...

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ACCES AUX ARCHIVES JUDICIAIRES . MINISTRE DUPOND - MORETTI

LETTRE DU 8 JUILLET 2023 A L ' IGSJ / inspection GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES , ministere de la justice , 13 PLACE VENDÔME 75001 PARIS . // OBJET : ACCES AUX ARCHIVES JUDICIAIRES . PJ EST REPUBLICAIN 8 JUILLET 2023 . // IL NE ME PARAIT PAS DEPLACE...

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ERIC DUPOND - MORETTI . DROIT AU SILENCE . 8 JUILLET 2023

EST REP . 8 JUILLET 2023 . UN DES PRINCIPAUX GRIEFS TIENT EN CE QU ' ERIC DUPOND - MORETTI N ' A PAS ETE INFORME DE SON DROIT AU SILENCE LORS DE L ' AUDIENCE QUI S ' EST CONCLUE PAR SON RENVOI DEVANT LA CJR . UN DROIT QUI EST INDIQUE A TOUS LES PREVENUS...

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PERQUISITION PL ACE VENDÔME 1ER JUILLET 2021 . D.- MORETTI

EST REP . 8 JUILLET 2023 // AUTR PROBLEME SOULEVE , LA SPECTACULAIRE PERQUISITION MENEE AU MINISTERE DE LA JUSTICE PLACE VENDÔME LE 1 ER JUILLET 2021 DURANT LAQUELLE UNE GREFFIERE A PARICIPE A DES OPERATIONS DE TRI " DE DOCUMENTS ALORS QUE CELA N ' EST...

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