ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
A L ' AUDIENCE DU VENDREDI 22 MARS 2024 DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAR - LE - DUC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE AVAIT ENVOYE UNE REPRESENTANTE , MME PASCALINE ...........X ............. QUI A CONTESTE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAR...
Lire la suiteLE 13 JUILLET 2023 JE RECOIS UN MAIL DES ARCHIVES DU DEPARTEMENT DU RHÔNE ET DE LA METROPOLE DE LYON. . AFFAIRE SUIVIE PAR G . CHAUVIRE . " A LYON LE 13 / 07 / 2023 . LE DOSSIER AUQUEL VOUS FAITES REFERENCE A ETE JUGE LE 21 SEPTEMBRE 2022 . IL N ' A PAS...
Lire la suiteLE 19 MARS 2024 ON LIT SUR INTERNET : " QUESTION DE M. HERMENT REMI ( meuse UNION CENTRISTE ) PUBLIEE LE 10 / 02 / 2000 A MME LE SECRETAIRE D ' ETAT AU BUDGET A /S DIFFERENCE ENTRE " DROIT DE COMMUNICATION " ET " SIMPLE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT NON CONTRAIGNANTE...
Lire la suiteEST REP . . 29 FEV . 2024 APRES AVOIR EXAMINE MERCREDI LES POURVOIS DE FRANCOIS FILLON , DE SON EPOUSE ET DE SON EX - SUPPLEANT , CONDAMNES POUR DES EMPLOIS FICTIFS A L ' ASSEMBLEE , LA COUR DE CASSATION RENDRA SA DECISION . LE 24 AVRIL . ...................
Lire la suiteLORS DU PRINTEMPS 1981 LE PREFET OFFICIEUX DE LA MEUSE SERGE HAUCHARD RACONTAIT DANS LES COULOIRS DE LA PREFECTURE A + JEAN LERIGOLEUR DIRECTEUR DE PREFECTURE QU ' IL PARTAIT COMME SOUS - PREFET DE SAINT - PIERRE DE LA REUNION POUR INFLUENCER LES ELECTIONS...
Lire la suiteSELON " MEDIAPART " LE 20 JANVIER 2021 " LA COUR DE CASSATION A VALIDE LA MISE EN EXAMEN POUR " COMPLICITE DE CRIME CONTRE L ' HUMANITE " DE L ' ENTREPRISE FRANCAISE DE MATERIAUX DE CONSTRUCTION . LAFARGE EST SOUPCONNE D ' AVOIR SCELLE UN ACCORD FINANCIER...
Lire la suiteLETTRE DU 09 FEVRIER 2017 DU GREFFE DU JUGE DE L ' EXECUTION : " POUR LES AUTRES BIENS VOUS CONCERNANT , LES ARCHIVES DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NEVERS N ' ETANT PAS DANS NOS LOCAUX , JE VOUS RECOMMANDE DE CONTACTER LE SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE...
Lire la suitePOUR LES MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE PRATIQUE LA METHODE RETENUE EN 1986 PAR LE PREFET DE LA MEUSE + MAURICE SIEGEL . METHODE RAPPELEE PAR LA LETTRE DU 14 MARS 1986 DU PREMIER MINISTRE ( cada ) SIGNEE PAR BRUNO...
Lire la suitePOUR L ' AUDIENCE DU VENDREDI 22 MARS 2024 JE RAPPELLE LA LETTRE DU 24 JUILLET 2017 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES , DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES . " EN REPONSE A VOTRE MESSAGE DU 21 JUIN DERNIER , JE PEUX VOUS CONFIRMER QUE LES ARCHIVES...
Lire la suiteLETTRE DU 12 MARS 2024 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE , HÔTEL DU DEPARTEMENT............................... JE SOUHAITE QU ' AUX DEBATS DU 22 MARS 2024 SOIT VERSEE UNE NOTE REDIGEE PAR LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ( RUE...
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