ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
EST REP . 22 OCT . 2022 . AGRESSION SEXUELLE . UN AN DE PRISON REQUIS CONTRE UN EX - MAGISTRAT DU CONSEIL SUPERIEUR . L ' ACCUSATION A REQUIS VENDREDI UN AN DE PRISON AVEC SURSIS A L ' ENCONTRE D ' UN ANCIEN MEMBRE DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE...
Lire la suiteEST REP . 22 OCT . 2022 . R HÔNE . DES NOTAIRES CONDAMNES APRES LA VENTE D ' UNE MAISON EN ZONE POLLUEE . DEUX ETUDES DE NOTAIRES ET UN VENDEUR ONT ETE SOLIDAIREMENT CONDAMNES PAR LA COUR D ' APPEL DE LYON A PAYER PRES DE 900 000 EUROS DE DEDOMMAGEMENTS...
Lire la suiteLE 25 MARS 2021 CARNET N° 65470 CHEQUE 0672016C D ' UN MONTANT DE 300 EUROS ET LE 20 SEPT . 2022 CARNET 01642 CHEQUE 24620030 E D ' UN MONTANT DE 400 EUROS . LE CHEQUE DU 25 MARS 2021 A ETE DONNE AU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NEVERS LE 22 OCTOBRE 2022 ET...
Lire la suiteL ' ARTICLE R. 222 - 1 DU CODE DE JUSTICE ADMINISTRATIVE PERMET AUX PRESIDENTS DE FORMATION DE JUGEMENT DES TRIBUNAUX DE REJETER PAR ORDONNANCE LES REQUÊTES NE RELEVANT MANIFESTE%MENT PAS DE LA COMPETENCE ADMINISTRATIVE . // CE REJET EST PRATIQUE PAR...
Lire la suiteEST REP . 21 OCT . 2022 LA MATERNITE DE SEDAN ( ardennes ) MENACEE DE DISPARITION . . CAR DEPART PROCHAIN A LA RETRAITE DES DEUX ANESTHESISTES............................ CONSOLONS NOUS EN PENSANT QU ' A VERDUN ( meuse ) L ' ANCIENNE CASERNE MIRIBEL VA...
Lire la suiteJUGEMENT DU 14 DEC . 2009 . RENDU PAR MME CATHERINE DUREAU - KERMOAL JUGE DE PROXIMITE A BOURGES . DANS L ' AFFAIRE DE LA VENTE PAR PATRICK MAGOT A GM EN 2005 , RUE FRANCOIS - MITTERRAND 2 APPARTEMENTS
Lire la suiteLE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE JERÔME DUMONT SERAIT ENCLIN A INTERDIRE LA LECTURE DES JOURNAUX PARISIENS A BAR - LE - DUC . SOUS LE ROI LOUIS XV ( ? ) L ORS DE L ' AFFAIRE DES CONVUSIONNAIRES DE SAINT- MEDARD UN MAUVAIS PLAISANT AVAIT...
Lire la suiteEST REP . 16 OCT . 2022 . JEAN - CHRISTOPHE LAGARDE ( UDI ) ELU CONSEILLER MUNICIPAL DE DRANCY . LA TROISIEME TENTATIVE AURA ETE LA BONNE POUR L ' EX - DEPUTE ET CHEF DE L ' UDI JEAN - CHRISTOPHE LAGARDE QUI A ETE ELU DANS LA NUIT DE VENDREDI A SAMEDI...
Lire la suitePOUR LA DEUXIEME FOIS LE MINISTERE DES ARMEES ME RETOURNE UN COURRIER OU JE LE TAQUINAIS . ...................................... A L ' AVIS N° 20193738 DE LA CADA ( commission d ' acces aux documents administratifs ) EN DATE DU 07 NOVEMBRE 2019 , AVIS...
Lire la suiteTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE . ORDONNANCE DU 18 OCTOBRE 2022 N° 2206193 . // VICE - PRESIDENT STEPHANE WEGNER . " MR GM DEMANDE AU TRIBUNAL DE CONSTATER LE DYSFONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE , CE DERNIER AYANT REFUSE...
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