ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
REF . GUY BRAIBANT . LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE ..................... APRES UNE PREMIERE ATTAQUE MENEE EN 1980 PAR L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES + MICHEL DUCHEIN VENU ESSAYER D ' EVITER LE PASSAGE EN PRISON 1998 DU SECRETAIRE...
Lire la suiteLETTRE DU 6 OCTOBRE 2024 A LA CADA COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . OBJET MENSONGE DU CONSEIL D ' ETAT . CONSULTATION DES DOSSIER ME CONCERNANT ET ARCHIVES AU CONSEIL D ' ETAT ............. PJ LETTRE DU 24 SEPT 2024 PAR CONSEIL D '...
Lire la suiteLETTRE DU 6 CTOBRE 2024 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL . OBJET : FICHIERS NOMINATIFS DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE . PJ EST REP 26 SEPT . 2024 ..................... L ' AFFAIRE JUDICIAIRE CITEE AU COMMISSARIAT DE VESOUL ET AU TRIBUNAL DE BESANCON...
Lire la suiteL ' EST REPUBLICAIN N ' PAS FAIT UN ARTICLE SUR L' ENTERREMENT DU SENATEUR REMI HERMENT . CE SILENCE EST PEUT ÊTRE DÛ AU FAIT QUE LA PRESSE LOCALE AURAIT PRIS AU SERIEUX LA BOUTADE DU SENATEUR GERARD LONGUET QUI MAL ACCUEILLI EN 1978 A SON ARRIVEE EN...
Lire la suiteUNE DECISION DU CONSEIL D ' ETAT DU SECOND SEMESTRE 1991 REMARQUEE PAR L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES DE FRANCE + GERARD NAUD QUI ME L ' A REMISE DANS MON BUREAU DES ARCHIVES NATONALES A FONTAINEBLEAU ENONCE QUE MON DOSSIER DE FONCTIONNAIRE NE CO...
Lire la suiteLE 3 OCTOBRE 2024 RECEPTION DU DOSSIER N° 2402993 -2 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . REQUÊTE ENREGISTREE LE 02 / 10 / 2024
Lire la suiteLETTRE DU 24 SEPT 2024 PINCEE SIGNEE PAR LA SECRETAIRE DU CONTENTIEUX VALERIE VELLA REF . CR - 2024 - 359 . OBJET REPONSE A VOTRE COURRIER DU 23 AOUT 2024 . PAR COURRIER RECU LE 23 AOUT 2024 VOUS ENTENDEZ SOLLICITER LA COMMUNICATION DE DOCUMENTS QUI SERAIENT...
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