ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
LETTRE DU 20 SEPT 2018 . // LETTRE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA NIEVRE // " L ' INSTRUCTION QUE J ' AI SOLLICITEE DU SERVICE MONTRE QUE VOUS ÊTES PROPRIETAIRE DE L ' IMMEUBLE SITUE 36 RUE DE PARIGNY A NEVERS CONFORMEMENT A L ' ACTE PUBLIE LE 01 / 08 /...
Lire la suiteEN GENERAL LE CORRESPONDANT DONNE LA DATE MENTIONNEE SUR LE COURRIER........... A PROPOS DES MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE LA CADA ECRIT DANS SON AVIS N° 20210828 DU 25 MARS 2021 : " MR GM A SAISI LA COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS...
Lire la suiteLETTRE DU 13 JUILLET 2012 DE LA CEDH . // GM C/ PATRICK MAGOT . L ' AFFAIRE A COMMENCE AU PRINTEMPS 2006 DEVANT LE TGI DE NEVERS . // NOTRE REFERENCE A RAPPELER : 43110 / 12 . CEDH - PFO PDJ / SPI / ckn // FAIT SUITE AU 41913 /09 CONTRE VENDEUR
Lire la suiteAPRES OBSEQUES LE SAMEDI 1 ER SEPT . 2012 A 14 H A LA BASILIQUE SAINT- PIERRE DE LUXEUIL - LES - BAINS // MAISON FUNERAIRE ANTOINE - BOFFY ZONE GUILLAUME HORY A LUXEUIL
Lire la suiteA 14 H BASILIQUE SAINT - PIERRE DE LUXEUIL - LES - BAINS . CREMATION LUNDI 3 SEPT 2012 A HERICOURT . MAISON FUNERAIRE ANTOINE - BOFFY A LXEUIL
Lire la suiteMA LETTRE DU 16 AVRIL 2021 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE , affaires juridiques . JE SOLLICITE LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS PRODUITS AVANT LA DELIBERATION DU 26 NOVEMBRE 2002 DU CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE . …….. JE NE SUIS PAS RESPONSABLE DE...
Lire la suiteLETTRE DU 21 SEPT . 2017 . // REQUÊTE N° 49992 / 17 . GM C. FRANCE . LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L ' HOMME , SIEGEANT EN FORMATION DE JUGE UNIQUE , A DECIDE DE DECLARER LA REQUÊTE SUSMENTIONNEE IRRECEVABLE . VEUILLEZ TROUVER CI - JOINT LA DECISION...
Lire la suiteEST REP . 16 AVRIL 2021 . // HAUTS - DE - SEINE // PATRICK OLLIER SUSPECTE DE DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS . PRESIDENT LR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET MAIRE DE RUEIL - MALMAISON ( HAUTS - DE - SEINE ) , PATRICK OLLIER EST VISE PAR UNE PLAINTE DE...
Lire la suiteMA LETTRE DU 16 AVRIL 2021 AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CANTAL 42 BIS RUE PAUL - DOUMER A AURILLAC . OBJET : TRIBUNAL DE SAINT - FLOUR 1940 - 44 . JE M ' INTERESSE A LA BIOGRAPHIE DU PREFET DE LA MEUSE ( 1944 - 45 ? ) FRANCIS BAUER . JE SOUHAITERAIS...
Lire la suiteMA LETTRE DU 15 AVRIL 2021 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE ( finances et affaires juridiques ) . OBJET : MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . AVIS N° 20193738 DU 07 NOV . 2019 DE LA CADA , EN PJ . // PJ VOTRE LETTRE DU 30 OCTOBRE 2020 . // JE SOLLICITE...
Lire la suite