ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
LA COMMISSION ESTIME QU ' UNE DEMANDE PEUT ÊTRE CONSIDEREE COMME ABUSIVE LORSQU ' ELLE VISE , DE FACON DELIBEREE , A PERTURBER LE FONCTIONNEMENT D ' UNE ADMINISTRATION . TEL PEUT ÊTRE LE CAS DES DEMANDES RECURRENTES , PORTANT SUR UN VOLUME IMPORTANT DE...
Lire la suiteAVIS CADA N° 2018822695 DU 27 SEPT 2018 . EN REPONSE A LA DEMANDE QUI LUI A ETE ADRESSEE , LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE A INFORME LA COMMISSION DE CE QUE LES DOSSIERS , DONT LA COMMISSION N ' A PAS PRIS CONNAISSANCE , COMPRENNENT...
Lire la suiteAVIS DU 27 SEPT 2018 N° 2018822695 . LA COMMISSION RAPPELLE , A TITRE LIMINAIRE , QU ' ELLE EST COMPETENTE , EN VERTU DES DISPOSITIONS DE L ' ARTICLE L. 342 - 1 DU CODE DES RELATIONS ENTRE LE PUBLIC ET L ' ADMINISTRATION , POUR EMETTRE UN AVIS SUR LA...
Lire la suiteAVIS CADA N° 20182695 DU 27 SEPT 2018 . MR GERARD MAUDUECH A SAISI LA COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS , PAR COURRIER ENREGISTRE A SON SECRETARIAT LE 30 MAI 2018 , A LA SUITE DU REFUS OPPOSE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE...
Lire la suiteACTUELLEMENT LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE , JERÔME DUMONT , COMME SON PREDECESSEUR CLAUDE LEONARD , DISSIMULE LES DOSSIERS DES MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . S ' AGISSANT DE DOSSIERS QUI ONT VALU AU PRESIDENT REMI HERMENT ET...
Lire la suiteLETTRE DU 19 MARS 2023 A LA HATVP . // haute autorite pour la transparence de la vie publique // PJ AVIS DE LA CADA DU 27 SEPT . 2018 ( N° 20182695 ) . // REF BLOG ARCHI - MEUSE 55 . // LA HATVP ME PARAIT DE CREATION PLUS RECENTE QUE LA CADA . IL NE ME...
Lire la suiteCOUR D ' APPEL DE BOURGES . TGI NEVERS . JUGE STEPHANE BENMIMOUNE JEX 27 AOUT 2013
Lire la suiteSELON LETTRE DU 12 MARS 2019 DU GREFFE DE L ' EXECUTION DU 12 MARS 2019
Lire la suiteEN 2012 LE SIAF , SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE N ' A PAS REPONDU QUAND JE LUI AI ECRIT POUR LUI DEMANDER CE QUE SIGNIFIAIT LE MOT " RUBRIQUE " DANS L ' HAGIOGRAPHIE CONSACREE A GERARD NAUD . POUR REMPLACER LE TERME " RUBRIQUE " JE PROPOSE...
Lire la suiteEST REP . 17 MARS 2023 . PHOTO COUL . CLAUDE - JEAN ANTOINE , DIT " TITO " A ECRIT AU MAIRE MATHIEU KLEIN . IL CRAINT QUE LE PROJET DE RECONSTRUCTION DE LA BRASSERIE DE LA PEPINIERE " VIENNE MENACER L ' IMPLANTATION DES INFRASTRUCTURES DU FESTIVAL NANCY...
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