ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
LE PREMIER MINISTRE QUI PRESIDE LA CADA / commission d ' acces , aux documents administratifs PUIS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ONT MULTIPLIE SILENCES , APPROXIMATIONS , FAUX - FUYANTS POUR CONFORTER LA MAUVAISE FOI DU CONSEIL GENERAL DEVENU DEPARTEMENTAL...
Lire la suiteIL ME SEMBLAIT QU ' EN GENERAL UN TRIBUNAL COMMUNIQUE A TOUTES LES PARTIES REPRESENTEES A L ' INSTANCE LA DECISION QUI LES CONCERNE . RECUE .................... HIER .................... LE 1ER AVRIL 2023 L ' ORDONNANCE N° 23000020 DATEE DU 30 MARS 2023...
Lire la suiteL ' ORDONNANCE DU 30 MARS 2023 N° 2300020 SE TERMINE AINSI , DANS LE RIDICULE : " D ' AUTRE PART , IL N ' APPARTIENT PAS AU JUGE ADMINISTRATIF DE PROCEDER A LA COMMUNICATION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . IL SUIT DE LA QUE LES CONCLUSIONS DE LA REQUÊTE...
Lire la suiteSELON ORDONNANCE DU 30 MARS 2023 : " D ' UNE PART M. MAUDUECH DEMANDE AU TRIBUNAL DE L ' INDEMNISER DU PREJUDICE QU ' IL ESTIME AVOIR SUBI EN RAISON DU RETARD QUE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE AURAIT MIS A LUI FOURNIR DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS...
Lire la suite" VU LA PROCEDURE SUIVANTE : PAR UNE REQUÊTE ENREGISTREE LE 3 JANVIER 2023 ET DES MEMOIRES COMPLEMENTAIRES ENREGISTRES LES 10 JANVIER , 12 JANVIER , 14 FEVRIER ET 6 MARS 2023 , M. GERARD MAUDUECH DEMANDE AU TRIBUNAL :1 ° ) DE CONDAMNER LE CONSEIL DEPARTEMENTAL...
Lire la suiteLE TRUCAGE PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY PAR SON ORDONNANCE DU 30 MARS 2023 CONSISTE A ECRIRE DANS SON VISA N° 2 " M . GERARD MAUDUECH DEMANDE AU TRIBUNAL ............. 2 ° ) DE LUI COMMUNIQUER LES ARCHIVES UTILISEES PAR LA DELIBERATION DU 26...
Lire la suiteLE TRUCAGE RESIDE DANS LE VISA N° 2 . N° 2300020 DE L ' ORDONNANCE DU 30 MARS 2023 QUI ECRIT :" VU LA PROCEDURE SUIVANTE : PAR UNE REQUÊTE ENREGISTREE LE 3 JANVIER 2023 ( sic ) ET DES MEMOIRES COMPLEMENTAIRES ENREGISTRES LES 10 JANVIER , 12 JANVIER ,...
Lire la suiteORDONNANCE DU 30 MARS 2023 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . N° 2300803
Lire la suiteGARRY GAMESS . NE LE 15 NOV . 1985 A FORT - DE - FRANCE
Lire la suiteSELON L ' EST REPUBLICAIN DU 1 ER AVRIL 2023 . LE QUOTIDIEN LORRAIN SEMBLE OUBLIER QU ' EN FRANCE ON AURAIT DEJA DEUX ANCIENS PRESIDENTS QUI ONT ETE CONDAMNES AU PENAL : JACQUES CHIRAC ET NICOLAS SARKOZY . ........ON REPROCHERAIT AU PRESIDENT AMERICAIN...
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