ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
EST REP . 7 FEVRIER 2024 . A VERDUN LA MAISON DU RABBIN EST ACHETEE PAR LA VILLE DE VERDUN DANS LES ANNEES 1970 AVEC LE PROJET A L ' EPOQUE DE " DESENCLAVER " LE COLLEGE BUVIGNIER . " . ELLE RESTE A L ' ABANDON PENDANT UNE QUARANTAINE D ' ANNEES . EN...
Lire la suiteA PROPOS D ' UN PROCES RELATIF A L ' IMAGERIE D ' EPINAL SELON L ' EST REP . 7 FEVRIER 2024 DES AVOCATS REPROCHENT LE FAIT QU ' IL MANQUE LA NOTE DE SYNTHESE DE 24 PAGES DU PROCUREUR DANS LE DOSSIER QUI LEUR EST REMIS ........................ PR0CES REPOUSSE...
Lire la suiteSELON EST REP . 6 FEV . 2024 . A PROPOS D ' UN CITOYEN GRAVEMENT BRÛLE LE JOURNAL SIGNALE UN " CHEMINEMENT PROCEDURAL PEU COMMUN " ; PREMIERE QUALIFICATION CRIMINELLE = TENTATIVE D ' HOMICIDE ; ....................... PUIS LE PARQUET DE BRIEY LE 18 JUIN...
Lire la suiteJUGEMENT RENDU LE 13 OCTOBRE 2011 PAR LE TRIBUNAL D ' INSTANCE DE NEVERS
Lire la suiteMAIL DU 7 MARS 2019 DES FINANCES PUBLIQUES . " IL APPARAIT QUE LE TRANSFERT DE PROPRIETE N ' A PAS ETE PUBLIE AU SERVICE DE PUBLICITE FONCIERE DE LA NIEVRE . EN L ' ABSENCE D ' UNE TELLE PUBLICATION LA VENTE N ' EST PAS OPPOSABLE AUX TIERS ( ARTICLES...
Lire la suitePOUR MIEUX FAIRE L ' IMBECILE LE 07 NOVEMBRE 2019 DANS SON AVIS N° 20193738 LE PREMIER MINISTRE , QUI PRESIDE DONC LA CADA , SE DEFAUSSE SUR LE FONCTIONNEMENT DU SERVICE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE , RUE D ' AULNOIS , SERVICE PLACE SOUS L...
Lire la suiteLA DELIBERATION DU 26 NOVEMBRE 2002 DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL PRISE A L ' INITIATIVE DU PRESIDENT BERTRAND PANCHER NE PARAIT AVOIR ETE SUIVIE D ' AUCUN EFFET . ............................ C ' EST L ' EPOQUE OU LE PRESIDENT BERTRAND...
Lire la suiteEST REP . 3 FEVRIER 2024 . . EPINAL . MEURTRE D ' EVELYNE RIVAT . LE PROCUREUR INTERVIENT POUR RETROUVER LE DOSSIER . " VERONIQUE RIVAT , COUSINE D ' EVELYNE , CONTACTE ALORS LE TRIBUNAL D " ' EPINAL AFIN DE RETROUVER LE DOSSIER ET LES SCELLES , DANS...
Lire la suiteMAIL DU 6 AOUT 2018 DE LA CADA . // " SUITE A VOTRE COURRIER DU 31 JUILLET 2018 , JE VOUS CONFIRME QUE l ' ACCUSE DE RECEPTION ENVOYE LE 30 JUILLET CONCERNANT VOTRE SAISINE DONT LA REFERENCE EST 20182695 PORTE BIEN SUR VOTRE DEMANDE AUPRES DU CONSEIL...
Lire la suiteJUGEMENT DU 02 MAI 2017 PAR MARIE - GEORGE MARTINVALET JEX
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