ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
RG N° 11 - 09 - 000437 DU 25 AOUT 2009 ( ndlr la connaissance que je viens d ' avoir le 26 mai 2009 des pieces de l ' agent immobilier me fait confirmer ma plainte a l ' encontre de mlle DUBOST ) .
Lire la suiteRG N° 11 - 09 - 000437 MADAME BENJAMIN M. ( ichele ) REPRESENTEE PAR SCP SOREL ET ASSOCIES .
Lire la suiteAUDIENCE DU 25 SEPT . 2009 DU TI DE BOURGES ; ......RG N° 11 - 09 - 0000437 . CONVOCATION DES PARTIES PAR LETTRE SIMPLE , APRES LE PRONONCE DU JUGEMENT SUR DIFFICULTES A REGLER CONTENUES DANS CELUI - CI ( art 461 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL ) .. DEMANDE...
Lire la suiteLETTRE DU 2 MAI 2022 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE . // OBJET MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . // PJ VOTRE PROPRE LETTRE DU 28 DEC 2020 . // REF VOTRE PROPRE DELIBERATION DU 28 NOV . 2002 ET BLOG ARCHI - MEUSE 55 // J ' AI L ' HONNEUR DE SOLLICITER...
Lire la suiteTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . ORDONNANCE N° 2201134 DU 28 AVRIL 2022 . PAR UNE REQUÊTE ET DES MIEMOIRES ENREGISTRES LES 12 , 15 ET 19 AVRIL 2022 MR GM CONTESTE L ' INSCRIPTION D ' UNE HYPOTHEQUE PAR LE SERVICE DE PUBLICITE FONCIERE DE FONTAINEBLEAU...
Lire la suiteCOUR ADMINISTRATIVE D ' APPEL DE LYON . REF N° 22LYO1134 . REQUÊTE DE GM DIRIGEE CONTRE L ' ORDONNANCE N° 2103105 EN DATE DU 25 JANVIER 2022 PAR LEQUEL ( sic ) LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON A REJETE SA DEMANDE TNDANT A L ' ANNULATION...
Lire la suiteEST MAG 30 AVRIL 2022 . " C ' ETAIT UNE STATUETTE ASSEZ ANODINE , DECOUVERTE DANS UNE EGLISE A CAHORS . ELLE ETAIT ASSEZ ABÎMEE . LA PERSONNE QUI L ' A TROUVEE A EU L ' IDEE DE PROCEDER A QUELQUES RECHERCHES . ET BIZN LUI EN A PRIS ............... C '...
Lire la suiteEST REP . 30 AVRIL 2022 . EGLSE DES FOURGS , DANS LE DOUBS , PHOTO COUL . DECOUVERTE D ' UN EMOUVANT AUTEL ITINERANT . CET OBJET UNIQUE A ETE DECOUVERT DANS L ' EGLISE DES FOURGS ( doubs ) . UN AUTEL PORTATIF ET SANS DOUTE CLANDESTIN DATANT DE 1792 .
Lire la suiteDECISION DU BUREAU D ' AIDE JURIDICTIONNELLE . 13 / 04 / 2022 . . POUR OBTENIR L ' AIDE JURIDICTIONNELLE DANS LA PROCEDURE : APPEL DES ORDONNANCES N° 2103273 ET 2103274 DES 4 ET 5 JANVIER 2022 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON : SAISIE SUR UN BIEN IMMOBILIER...
Lire la suiteAPPEL DES ORONNANCES N° 2103273 ET 2103274 DES 4 ET 5 JANVIER 2022
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