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ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

ARCHIVES. MEUSE . TRIBUNAUX 1979 W 52 . VERSEMENTS DE LA JUSTICE

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE . 1979 W 52 . // DOCUMENTS DONT LA CONSULTATION EST DEMANDEE PAR DEROGATION PAR GM . // 1979 W 52 . // TRIBUNAUX DE BAR - LE - DUC , SAINT- MIHIEL ET VERDUN : CORRESPONDANCE LIEE AUX ELIMINATIONS ET VERSEMENTS D '...

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ARCHIVES MEUSE 1979 W 47 MINISTERE EDUCATION NATIONALE

COTE : 1979 W 47 … // DOCUMENTS DONT LA COMMUNICATION EST DEMANDEE PAR DEROGATION PAR GM . // 1979 W 47 . MINISTERE DE L ' EDUCATION NATIONALE : LISTE DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES MEUSIENS AYANT VERSE LEURS ARCHIVES ( 1980 ). RECTORAT DE L ' ACADEMIE...

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DRAC DE METZ ET CASERNE MIRIBEL A VERDUN . 25 MARS 2020

LE PERMIS DE DEMOLIR EN DATE DU 25 MARS 2020 DE LA MAIRIE DE VERDUN MENTIONNE EN PREMIERE PAGE DANS LES VISAS : " VU L ' AVIS REPUTE FAVORABLE DE DIRECTION ( sic …. ) DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES , VU L ' AVIS REPUTE FAVORABLE DE DDT (...

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VERDUN CMP SENATEUR HERMENT . DEPUTE - MAIRE A. BEAUGUITTE

EST REP . 12 JUIN 2020 . // A PROPOS DE MEMOIRE DE L ' ESCLAVAGE , A BORDEAUX , LA MUNICIPALITE D ' ALAIN JUPE S ' EST EMPAREE DU SUJET IL Y A PLUSIEURS ANNEES . ELLE A DECIDE DE NE PAS MODIFIER LES NOMS DE RUE RENDANT HOMMAGE A DES FIGURES LOCALES IMPLIQUEES...

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EPINAL . IMAGERIE . TRIBUNAL DE COMMERCE . 7 JUILLET 2020

EST REP . 12 JUIN 2020 . PHOTO COUL . // LE RV , INITIALEMENT PREVU LE 28 AVRIL AVAIT ETE REPOUSSE EN RAISON DE L ' EPIDEMIE DE CORONAVIRUS . LE TRIBUNAL DE COMMERCE D ' EPINAL STATUERA FINALEMENT SUR L ' AVENIR DE L ' IMAGERIE D ' EPINAL LE MARDI 7 JUILLET...

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MEUSE . ARCHIVES . ACCES A SERIE W . 17 DEC 2019 - 8 JANV 2020

MA LETTRE DU 10 JUIN 2020 AU CONSEIL D ' ETAT , SECTION DU CONTENTIEUX . // OBJET : GM C/ CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE . // ACCES A LA SERIE W DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE ( contrôle des versements ) . // CAA DE NANCY cour administrative...

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MEUSE . ARCHIVES . EXAMEN PAR CADA . 27 SEPTEMBRE 2018

MA LETTRE DU 11 JUIN 2020 AU CONSEIL D ' ETAT , SECTION DU CONTENTIEUX . // GM C/ CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE . // ACCES A LA SERIE W DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE ( contrôle des versements ) . CAA DE NANCY . // PJ AVIS DE LA CADA DU...

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COLLEGE DE CLERMONT - EN - ARGONNE . JARDIN - FORÊT ? 2020

EST REP . 11 JUIN 2020 . CF ? HANNONVILLE - SOUS - LES - CÔTES ECOMUSEE ?

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DAGONVILLE . MEUSE . EGLISE SAINT- MARTIN . XV ES . FORTIFIEE

EST REP . 11 JUIN 2020 . // UN POINT IMPORTANT EGALEMENT A L ' ORDRE DU JOUR : LA RESTAURATION ET L ' ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE DE L ' EGLISE SAINT - MARTIN . CONSTRUITE AU XV ES , ELLE EST FORTIFIEE ET RECOIT REGULIEREMENT UN ENTRETIEN...

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MEUSE . ARCHIVES . CADA ET SERIE W . // TA NANCY 5 DEC 2019

MA LETTRE DU 10 JUIN 2020 AU SIAF / service interministeriel des archives de France . // GM C/ CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE . ACCES A LA SERIE W DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE . . // PJ LETTRE DU 5 DEC 2019 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE...

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