ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
CASSATION T 1783390 . EMPLOI DU MOT " DOSSIER " PAR LA COUR DE CASSATION ( 29 SEPT 2017 , PAGE 3 DES CONCLUSIONS DU RAPPORTEUR NICOLAS BONNAL ) . DANS UN DOSSIER OU , DEPUIS DOUZE ANS ( 2006 - 2018 ) TOUTES LES ETAPES DU GROTESQUE ONT ETE FRANCHIES ,...
Lire la suiteTTIBUNAL D ' INSTANCE DE BOURGES . RG N° 11 -09 - 000159 JUGEMENT DU 10 AVRIL 2009 MAUDUECH GERARD C/ GILBERT PUECHMAILLE . CITE ARRÊT N° 684 EN DATE DU 2 NOVEMBRE 2007 DE LA COUR D ' APPEL DE BOURGES
Lire la suiteCASSATION . T 1783390 . NEVERS ( 58 ) . CONFUSION AU TRIBUNAL ? LE 21 NOV. 2017 LES CONCLUSIONS DE L ' AVOCAT GENERAL PHILIPPE LAGAUCHE ( COUR DE CASSATION ) CITENT L ' O.N.L. ( ORDONNANCE DE NON - LIEU ) RENDUE LE 17 MARS 2017 PAR LE TGI ( TRIBUNAL DE...
Lire la suiteIL Y A ENVIRON DEUX ANS UN FONCTIONNAIRE FRANCAIS DES RG ( RENSEIGNEMENTS GENERAUX ) DANS LE CALVADOS M ' AVAIT AMUSE EN ME DISANT : " QUAND UN CITOYEN NOUS DEMANDE COMMUNICATION D ' UN DOSSIER , ON FIXE UN RV A DIX JOURS . ON RETIRE LES PIECES GÊNANTES...
Lire la suiteEST REP 1 ER AVRIL 2018 . // LISLE - EN - BARROIS . MEUSE // PHOTO . PANNEAU SOLAIRE ENDOMMAGE . // LE PANNEAU SOLAIRE QUI PRODUIT L ' ELECTRICITE QUI ALIMENTE LA BATTERIE PERMETTANT L ' ECLAIRAGE NOCTURNE DE LA STELE DEDIEE AUX 8 MILITAIRES ITALIENS...
Lire la suiteEST REP 1 ER AVRIL 2018 // C ' . EST SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET , COMME L ' ATTESTENT LES 5 FEUILLETS CONSULTABLES EN MAIRIE , QUE LOUIS PHILIPPE " ROI DES FRANCAIS " SIGNE LE 26 MARS 1843 LE PERMIS DE TRAVAUX AU BENEFICE DES SIEURS VIVAUX ALORS MAITRES...
Lire la suiteEST REP . 1 ER AVRIL 2018 . // PHOTO COUL . CERISIER EN FLEUR DANS UN SALON DU CHATEAU DE MERY , CREATION D ' HERVE MAYON , LA LICORNE VERTE A ALLAIN ( 54 ) .
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