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ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

COUR DE CASSATION . AVOCAT GENERAL REGIS MOURIER

ARCH NAT VT 20060196 ART 427 LE MONDE 11 JUILLET 2013 . AFFAIRE TAPIE . . UN EX - CADRE DU CDR ECRIT AUX JUGES SA " CONSTERNATION " . LES JUGES ONT RECU MERCREDI 26 JUIN UN COURRIER EDIFIANT DE L ' ANCIEN DIRECTEUR JURIDIQUE ( DE 1998 A 2001 ) DU CONSORTIUM...

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MEUSE . TROIS MONUMENTS DELAISSES PAR LA DRAC

DEPUIS ENVIRON 3 ANS ( 2010 - 2013 ) LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE LORRAINE A NEGLIGE EN MEUSE AU MOINS 3 MONUMENTS : LES ABORDS DE LA CATHEDRALE DE VERDUN ( RUE DE LA BELLE VIERGE ) ; LES ABORDS DE LA PORTE DE FRANCE A VAUCOULEURS...

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JEUX DE HASARD 1704 . LIVRE DE PIERRE REMOND

CHATEAU DE MONTMORT . MARNE . PIERRE REMOND AUTEUR DU LIVRE " ESSAI D ' ANALYSE SUR LES JEUX DE HASARD " ; SELON L ' UNION 13 JUILLET 2001

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MEUSE . PREFECTURE . LE " FECTORAL " : LANGUE OFFICIELLE

LE PRE - FECTORAL EST LE LANGAGE DES SOUS - PREFETS . CAR LES PREFETS PARLENT LE " FECTORAL ". LA PREFETE A DES IDEES PREFAITES . A BAR LE DUC L ' EST REPUBLICAIN DU 11 JUILLET 2013 ANNONCE : " DERNIER JOUR DE L ' EXPOSITION " SPORT EN MOUVEMENT " AUX...

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MEUSE. SPORT . ARCHIVES DEPARTEMENTALES.. LE PRE - FECTORAL

ARCH DEP MEUSE . VT 20060196 ART 427 EST REP 11 JUILLET 2013. ANNONCE : " SPORT EN MOUVEMENT " DERNIER JOUR DE L ' EXPO " SPORT EN MOUVEMENT " AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES . ON IGNORAIT QU ' IL Y AVAIT DES SPORTS ENTIEREMENT IMMOBILES... L ' ETAT EN MEUSE...

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VERDUN . CENTRE DE SECOURS . CONSTRUCTION . JUSTICE

ARCH NAT VT 19760340 ART 12 892 EST REP 7 JANVIER 2004 . COUR D ' APPEL DE NANCY : " AUTRE AMENAGEMENT DE LA COUR D ' APPEL : UNE RELAXE PARTIELLE AU BENEFICE D ' ANDRE DROITCOURT - L ' ANCIEN DEPUTE DE LA MEUSE ET VICE - PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL...

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ANDRE DROITCOURT , DEPUTE SUPPLEANT DE GERARD LONGUET

ARCH NAT VT 19760340 ART 12892 EST REP 7 JANVIER 2004 . COUR D ' APPEL DE NANCY : " SI LA PEINE D ' UNE ANNEE D ' EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET DE 15 OOO EUROS D ' AMENDE EST CONFIRMEE POUR ANDRE DROITCOURT , EN REVANCHE SON FILS , HERVE , BENEFICIE D...

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MEUSE. CONSEIL GENERAL . MARCHES PUBLICS JACKY WAROT

ARCH NAT VT 19760340 ART 12892 EST REP 7 JANVIER 2004 . COUR D ' APPEL DE NANCY :" QUANT AUX AUTRES PREVENUS LA COUR A REVISE UNE PEINE A LA BAISSE ET UNE A LA HAUSSE . CETTE DERNIERE - 4 MOIS DE PRISON AVEC SURSIS ET 2000 EUROS D ' AMENDE AU LIEU DE...

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REMI HERMENT SENATEUR. ALLOCATION DE SOLIDARITE

ARCH NAT VT 19890083 ART 16 REMI HERMENT SENATEUR . PROPOS TENUS PAR M. CHIRAC LORS DE L ' EMISSION DE TF1 " LE MONDE EN FACE " A PROPOS DE L ' ALLOCATION DE SOLIDARITE 24 FEVRIER 1988 VT 19890083 ART 16 NOTE A L ' ATTENTION DE M. VALROFF VT 19890083...

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REMI HERMENT MARCHES PUBLICS ER 7 JANVIER 2004

ARCH NAT VT 19760340 ART 12892 EST REP 7 JANV 2004 REMI HERMENT . MEUSE . PRESIDENT DU CG MARCHES PUBLICS VT 19760340 ART 12892

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