ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
" CONCERNANT VOTRE DEMANDE DE QPC , IL VOUS A ETE APPORTE UNE REPONSE PAR COURRIEL LE 30 NOVEMBRE 2018 " . SELON LETTRE OU COURRIEL DU 4 DECEMBRE 2018 DU GREFFIER DU TRIBUNAL DE NEVERS .
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