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ART et ARCHITECTURE. TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES , MEUSE et FRANCE ENTIERE

ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

PERTE DE DOSSIERS PAR LA COUR DE CASSATION . 30 MAI 2018

LETTRE DU 15 AVRIL 2023 AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . OBJET : PLAINTE CONTRE LE MINISTERE DE LA JUSTICE POUR PERTE DE DOSSIERS PAR LA COUR DE CASSATION . PJ : LETTRE DU 30 MAI 2018 DE MME DELPHINE CHAUCHIS , CHARGEE DE MISSION AUPRES DU PREMIER...

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CONSEIL D ' ETAT . MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . . 2023

LETTRE DU 15 AVRIL 2023 AU CONSEIL D ' ETAT . 1 , PLACE DU // PALAIS - ROYAL . 75 001 PARIS . OBJET : RECOURS C/ JUGEMENT EN DATE DU 30 MARS 2023 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . RELATIF AUX MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . // REF BLOG ARCHI-...

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SYNTAXE DE LA COUR DE CASSATION . MME DELPHINE CHAUCHIS 2018

LETTRE DU 30 MAI 2018 SIGNEE PAR DELPHINE CHAUCHIS , CHARGE DE MISSION AUPRES DU PREMIER PRESIDENT . REFERENCE : 11 / 2018 . AFF . N° DOSSIER : T 17 - 83 - 390 ............... "JE FAIS SUITE A VOTRE COURRIER RECU LE 2 MAI 2018 ADRESSE AU PREMIER PRESIDENT...

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DOSSIERS EGARES PAR COUR DE CASSATION . 30 MAI 2018

LETTRE DU 30 MAI 2018 DE LA COUR DE CASSATION PAR MME DELPHINE CHAUCHIS

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VERDUN . RENOVATION THEATRE . ARCHI . DOMINIQUE COULON . 2023

EST REP . 15 AVRIL 2023 . PHOTO COUL C ' EST FINALEMENT LE PROJET DE L ' ARCHITECTE DOMINIQUE COULON ET ASSOCIES QUI A ETE RETENU POUR LA REQUALIFICATION DU THEÂTRE

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TOULON . MAIRE HUBERT FALCO . PRISON AVEC SURSIS . 15 . 4 . 2023

EST REP . 15 . 4 . 2023 . PRISON AVEC SURSIS ET PERTE DE MANDATS POUR HUBERT FALCO . LE MAIRE DE TOULON HUBERT FALCO A ETE CONDAMNE VENDREDI A 3 ANS DE PRISON AVEC SURSIS POUR RECEL DE DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS ET 5 ANS D ' INELIGIBILITE AVEC EFFET...

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MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . MAURICE SIEGEL . 2023

LETTRE DU 15 AVRIL 2023 AU TA DE NANCY / tribunal administratif . OBJET : MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . PJ DEUX : LETTRE DE LA CADA , 11 MARS 1986 N° 22321 . " EST REPUBLICAIN " 31 AOUT 2022 ................ // LE 11 MARS 1986 LA CADA / " commission...

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GARDE DES SCEAUX . " CLAUSE DECONFIDENTIALITE . " S. RAOULT . 2023

EST REP . 31 AOUT 2022 . AFFAIRE SEBASTIEN RAOULT ; LE JUGE ADMINISTRATIF SE DECLARE INCOMPETENT ................ " TOUT CELA DONNE L ' IMPRESSION QUE LA JUSTICE A TRAHI UN RESSORTISSANT FRANCAIS ET QU ' ON PREFERE REGARDER AILLEURS " DECLARE ME OHAYON...

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COMMERCY . PLACE CHARLES - DE - GAULLE .REAMENAGEMENT . BRAGUI

EST REP . 14 AVRIL 2023 . PHOTO COUL . LE BRAGUI , VERITABLE INSTITUTION COMMERCIENNE , FAIT PARTIE INTEGRANTE DU PROJET DE REAMENAGEMENT DE LA PLACE CHARLES - DE - GAULLE . DURANT LA REUNION PUBLIQUE PORTANT SUR LE REAMENAGEMENT ENVISAGE DE LA PLACE...

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MEUSE . COLLEGES EN BOIS . THIERVILLE . REVIGNY . COMMERCY . 2023

EST REP. 1 ER AVRIL 2023 . JERÔME DUMONT . ASSISES DE LA FORÊT . PACTE BOIS - BIOSOURCES DU GRAND EST . EN COLLABORATION AVEC FIBOIS . . " AVEC CE PACTE , ON ( sic ) REAFFIRME NOTRE ( sic ) NOTRE VOLONTE DE METTRE DANS NOS BÂTIMENTS DES STRUCTURES EN...

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