ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
MAIL RECU LE 12 AVRIL 2021 DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA NIEVRE . . AD NIEVRE 2021 / 04 / MBL : " EN REPONSE A VOS COURRIERS DES 13 ET 17 MARS 2021 , ET A VOTRE MESSAGE DU 9 AVRIL 2021 , VOICI LES ELEMENTS D ' INFORMATION QUE NOUS POUVONS VOUS DONNER . NOS INSTRUMENTS DE RECHERCHES SONT ACCESSIBLES ET COMMUNICABLES POUR PARTIE SUR NOTRE SITE INTERNET , ET EN TOTALITE DANS NOTRE SALLE DE LECTURE . LES VERSEMENTS DES MINUTES DE NOTAIRES , CLASSES ET COTES EN SOUS - SERIE 3 E SONT CONSULTABLES SUR NOTRE SITE INTERNET . LES BORDEREAUX DE VERSEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NEVERS SONT CONSULTABLES UNIQUEMENT EN SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES . LE DERNIER VERSEMENT DU GREFFE DU JUGE DE L ' EXECUTION A ETE EFFECTUE LE 3 FEVRIER 2021 : IL CONCERNE DES DOSSIERS D ' ADJUDICATION ET DE VENTE A LA BARRE DU TRIBUNAL DES ANNEES 1967 A 1990 . LA DUREE D ' UTILITE ADMINISTRATIVE DE CES DOCUMENTS ETANT FIXEE A 30 ANS , LE DOSSIER DES ANNEES VOUS INTERESSANT DOIVENT ( sic ) ÊTRE ENCORE CONSERVES PAR LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DANS SES LOCAUX DE PREARCHIVAGE . LES ARCHIVES DE LA PUBLICITE FONCIERE ONT ETE VERSEES JUSQU ' EN 1956 . COMPTE - TENU DES CONTRAINTES SANITAIRES ACTUELLES , VOUS VOUDREZ BIEN NOUS AVERTIR DE VOTRE VENUE A L ' AVANCE , NOTRE JAUGE ETANT LIMITEE A 4 PERSONNES . "
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