ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
T 178 33 90 . // LA COUR DE CASSATION TENTE DE REMEDIER A L ' IMPRECISION DU GREFFE DE NEVERS . . / LETTRE DU TGI DE NEVERS ( CABINET DU JUGE D ' INSTRUCTION . // LETTRE POSTEE LE 21 FEV 2018 . NON DATEE . // POSTEE SANS AR . // LE 21 FEV 2018 LE GREFFIER DE NEVERS ME POSTE UN CD ROM QUI CONTIENT LA COPIE DU COMPROMIS DEFORME FIN 2006 PAR LE JUGEMENT DU JUGE MICHELE BENJAMIN . LE DOYEN DES JUGES D ' INSTRUCTION , JEREMY VIALE , AVAIT DONC EN 2017 LE MOYEN DE VERIFIER LA DEFORMATION . LE GREFFE DE NEVERS ME POSTE , LE 21 FEVRIER 2018 , DES DOCUMENTS ( EVENTUELLEMENT ? ) VUS PAR LE PROCUREUR DE NEVERS DONT LE REQUISITOIRE ( DU 2 FEVRIER 2017 ) NE M ' A PAS ETE COMMUNIQUE . L ' OUVERTURE PAR MOI , A CHÂLONS , LE 28 FEVRIER 2018 , DE LA LETTRE POSTEE LE 21 FEV 2018 , DE NEVERS , SE PRODUIT APRES LA NOTIFICATION DE L ' O.NL. ( ORDONNANCE DE NON - LIEU ) DU 17 MARS 2017 DU DOYEN DES JUGES D ' INSTRUCTION DE NEVERS . JE N ' AI PAS ENCORE EU LE TEMPS , AU 28 FEVRIER 2018 , A PARTIR DU CD ROM RECU DE NEVERS , DE VERIFIER LE BIEN - FONDE DE L ' ASSERTION DU PARAGRAPHE ( PAGE 3 , LIGNES 26 - 30 ) DE L ' AVIS DU 29 SEPTEMBRE 2017 DU RAPPORTEURS NICOLAS BONNAL ( COUR DE CASSATION ) : " S ' IL RESULTE DES ELEMENTS RECUEILLIS AUPRES DU GREFFE DE LA CHAMBRE DE L ' INSTRUCTION ( A BOURGES ) QUE LE BORDEREAU D ' ENVOI DE LA LETTRE RECOMMANDEE DE NOTIFICATION N ' A PAS ETE RETROUVE , RIEN NE PERMET POUR AUTANT DE DOUTER DE CETTE DATE , QUI A ETE RETROUVE , RIEN NE PERMET POUR AUTANT DE DOUTER DE CETTE DATE , QUI N ' A ETE L ' OBJET D ' AUCUNE CONTESTATION " . LE 28 FEVRIER 2018 JE POURRAIS DONC EVENTUELLEMENT VERIFIER CE QU ' ECRIT LE 29 SEPT 2017 LA MÊME PAGE 3 DE L ' AVIS ( LIGNES 24 - 26 ) : " L ' ORDONNANCE DE NON - LIEU A ETE NOTIFIEE LE 30 MARS 2017 , AINSI QUE LE MENTIONNE LA COPIE DE L ' ORIGINAL DE CETTE ORDONNANCE , REVÊTUE D ' UNE MENTION DU GREFFIER EN CE SENS , QUE LE RAPPORTEUR A FAIT VERSER AU DOSSIER DE LA COUR DE CASSATION " . UN LABYRINTHE ? COUR DE CASSATION T 178 33 90
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