ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LETTRE DU 8 NOV 2017 DU MINISTERE DE LA CULTURE ( ARCHIVES DE FRANCE ) : " LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE M " A TRANSMIS LE 11 OCTOBRE DERNIER LA DEMANDE DE DEROGATION AUX REGLES DE COMMUNICABILITE DES ARCHIVES PUBLIQUES QUE VOUS AVEZ PRESENTEE LE 5 SEPTEMBRE 2017 , EN APPLICATION DU LIVRE II DU CODE DU PATRIMOINE CONSACRE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE . LES SERVICES QUI ONT VERSE CES DOCUMENTS M ' AYANT FAIT CONNAITRE LEUR ACCORD , JE SUIS HEUREUX DE VOUS FAIRE SAVOIR QUE J ' AI DECIDE DE DONNER UNE SUITE FAVORABLE A VOTRE DEMANDE . EN CONSEQUENCE , JE VOUS AUTORISE A CONSULTER AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE L ' ARTICLE QUI Y EST CONSERVE SOUS LA COTE SUIVANTE : 690 W 3 : DOSSIER INDIVIDUEL DE SERGE HAUCHARD . AUCUNE REPRODUCTION N ' EST AUTORISEE . JE VOUS RAPPELLE EN OUTRE L ' ENGAGEMENT QUE VOUS AVEZ DEJA SIGNE DE NE COMMUNIQUER AUCUNE INFORMATION SUSCEPTIBLE DE PORTER ATTEINTE AUX INTERETS PROTEGES PAR LA LOI , NOTAMMENT A LA VIE PRIVEE DES PERSONNES , ET JE VOUS DEMANDE DE VOUS Y CONFORMER . IL VOUS APPARTIENT DE VOUS PRESENTER AVEC CETTE LETTRE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE POUR CONSULTER CES DOCUMENTS , DANS LE RESPECT DES REGLES DEFINIES PAR CE SERVICE ... " . // SUITE A CETTE LETTRE MINISTERIELLE DU 8 NOV 2017 JE REPOSE MA QUESTION DEJA ANCIENNE : QUELS SONT LES BORDEREAUX DE LA SERIE W DONT LES PATRONYMES ET TOPONYMES ONT ETE INDEXES ? COMME LES BORDEREAUX NE SONT PAS CONSULTABLES SUR INTERNET , QUELS SONT LES BORDEREAUX DE W REPRODUITS RUE D ' AULNOIS SUR LES ECRANS DE LA SALLE DE LECTURE ? JE CONFIRME AUSSI QUE SUR INTERNET DEVRAIT ÊTRE PRESENTEE LA LISTE EXHAUSTIVE DE TOUS LES VERSEMENTS RANGES PAR SERVICES PRODUCTEURS , COMME LE CODE N1 DES ARCHIVES NATIONALES . L ' APPLICATION DE LA LOI DE JUILLET 1978 SUR L ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Y GAGNERAIT . . // CE DOSSIER 690 W 3 DES ARCHIVES DEP . DE LA MEUSE EST A COMPLETER PAR LE VERSEMENT 19840588 DES ARCHIVES NATIONALES ( dossier de scolarite a l ' ena , promotion francois - rabelais ) .
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