ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LE PREMIER MINISTRE QUI PRESIDE LA CADA / commission d ' acces , aux documents administratifs PUIS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF ONT MULTIPLIE SILENCES , APPROXIMATIONS , FAUX - FUYANTS POUR CONFORTER LA MAUVAISE FOI DU CONSEIL GENERAL DEVENU DEPARTEMENTAL .......... LE SUBTERFUGE PRINCIPAL DU CONSEIL DEPARTEMENTAL A CONSISTE A DIRE QUE LA PROCEDURE AYANT FINI A LA COUR D ' APPEL DE NANCY QUI AVAIT PRONONCE ENVIRON SIX CONDAMNATIONS EN FAVEUR DES MEUSIENS , L ' ISSUE JUDICIAIRE INTERDISAIT LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS PREALABLES ............. COMME LE FRANCAIS DE 2023 EST UNE DENATURATION PLURISECULAIRE DU LATIN L ' HOTEL DEPARTEMENTAL DE BAR - LE - DUC DIRA BIENTÔT QUE TOUS LES DOCUMENTS ANTERIEURS A 2023 NE SONT COMMUNICABLES QU ' AUX MEDIEVISTES CONFIRMES . MAIS LA DIRECTION DEPARTEMENTAL DES ARCHIVES PARAIT LA PLUS COUPABLE . ELLE EST RESTEE SYSTEMATIQUEMENT SILENCIEUSE , COMME SON ORGANISME DE TUTELLE , LE SIAF , SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES .................. LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE NE DISENT MÊME PAS SI ELLES ONT RENTRE SELON LE VERSEMENT PREVU PAR LA LOI LE DOUBLE DES ARCHIVES ETUDIEES PAR LA COUR D ' APPEL DE NANCY . .................. A MON HUMBLE AVIS LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE A GARDE PAR DEVERS LUI DANS SON HÔTEL PLACE FRANCOIS - GOSSIN LES DOCUMENTS LITIGIEUX ET NE LES A PAS REMIS AU BÂTIMENT DE LA RUE D ' AULNOIS .
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