ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LA COMPLICITE DU SIAF ( service interministeriel des archives de france , au ministere de la culture ) AVEC LA CADA EST PATENTE QUAND LE DERNIER PARAGRAPHE DE L 'AVIS N° 20193738 DU 07 NOVEMBRE 2023 OSE ECRIRE : " LA COMMISSION ( cada ) ESTIME QUE LA DEMANDE EST TROP IMPRECISE POUR PERMETTRE A L ' ADMINISTRATION D ' Y REPONDRE . ELLE NE PEUT DONC QUE DECLARER CETTE DEMANDE IRRECEVABLE ET INVITER , S ' IL LE SOUHAITE , A PRECISER LA NATURE DE SA DEMANDE ET DES DOCUMENTS QU ' IL SOUHAITE CONSULTER "
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog