ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
ORDONNANCE JME SUR INCIDENT 25 NOV 2009 RG 0900O30 PIERRE GRAMAIZE PRESIDENT JUGE DE LA MISE EN ETAT .CURIEUSEMENT LE JUGE REFUSE LA COMMUNICATION DES MANDATS SANS MOTIVER SON REFUS ET SANS DONNER AU REQUERANT LA POSSIBILITE D ' UN APPEL .
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