ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
COUR DE CASSATION . DOSSIER T 1783390 // LE DEMANDEUR A LA CASSATION N ' A PAS ACCES AUX ORIGINAUX ( PAGES 2 ET 3 DE L ' AVIS DE NON - ADMISSION DU 29 SEPT. 2017 PAR NICOLAS BONNAL ) . AUCUNE DES PIECES CITEES PAR LE CONSEILLER - RAPPORTEUR A NEVERS ( TGI ) , BOURGES ( CA ) OU PARIS ( CC ) N ' EST MONTREE AU DEMANDEUR A LA CASSATION LE 29 SEPT 2017 . ALORS QUE DEPUIS LE DEBUT DE LA PROCEDURE ( DEC . 2006 ) LE REQUERANT N ' A JAMAIS PU , EN DOUZE ANS DONC , OBTENIR DANS SES DIVERSES INTERVENTIONS AUPRES D ' UNE VINGTAINE DE MAGISTRATS LA VERIFICATION DE DEUX ( 2 ) DOCUMENTS ORIGINAUX FALSIFIES PAR LE PREMIER JUGE ( 2006 , TGI NEVERS , MME MICHELE BENJAMIN ) , DEUX ORIGINAUX , PIECES CAPITALES ( LE COMPROMIS D ' ACHAT ET LE REFUS DE PRÊT ) , LE DEMANDEUR EST , EN MARS 2018 , TENU A L ' ECART DES ORIGINAUX , D ' INTERÊT SECONDAIRE ( ? ) EXAMINES LE 29 SEPT 2017 PAR LE RAPPORTEUR A LA CC . L ' EMPLOI DU MOT " FALSIFICATION " ENVERS UN MAGISTRAT , S ' AGISSANT DE DOCUMENTS FACILES A LIRE ( 2005 , 2006 ) , CAR EN GRANDE PARTIE DACTYLOGRAPHIES , EST FAIT PAR UN ANCIEN ELEVE DE L ' ECOLE NATIONALE DES CHARTES . // COUR DE CASSATION DOSSIER T 178 33 90 .
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