ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
MAIL DU 10 OCTOBRE 2016 DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE MEURTHE - ET - MOSELLE : " EN CE QUI CONCERNE LES BORDEREAUX DE VERSEMENTS D ' ARCHIVES DE LA COUR D ' APPEL , VOUS POUVEZ Y ACCEDER LIBREMENT EN SALLE DE LECTURE . JE VOUS PRECISE TOUTEFOIS QUE LES VERSEMENTS RECENTS SONT CONSERVES DANS UN DEPÔT ANNEXE QUI N ' EST DESSERVI QU ' UNE FOIS PAR SEMAINE , EN L ' OCCURRENCE LE JEUDI . LES REGISTRES D ' AUDIENCE QUI SONT LIBREMENT COMMUNICABLES NE POURRONT DONC VOUS ÊTRE COMMUNIQUES QUE DANS LA SEMAINE POSTERIEURE A VOTRE VENUE APRES DEMANDE DE MISE EN RESERVE EN SALLE DE LECTURE . EN REVANCHE , SI VOUS SOUHAITEZ CONSULTER DES DOSSIERS DE PROCEDURE JUDICIAIRE JE VOUS INVITE A COMPLETER LES IMPRIMES QUE VOUS POUVEZ OBTENIR EN SALLE OU QUE VOUS POUVEZ TELECHARGER SUR NOTRE SITE INTERNET . "
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog