ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
CEDH 22877 / 18 . // ACHAT IMMOBILIER A NEVERS ( NIEVRE ) EN 2005 . // MA LETTRE AU PROCUREUR GENERAL DE LA COUR DE CASSATION A PARIS . 26 MAI 2018 . // JE SUIS EN DEFENSE . POUR UNE REQUÊTE A STRASBOURG , DEVANT LA CEDH ( 22877 / 18 ) JE SOUHAITE RECUPERER TOUTES LES PIECES QUE JE VOUS AI ENVOYEES DANS LE DOSSIER N° T 1783390 . EN PARTICULIER L ' ENVELOPPE ORIGINALE POSTEE DE NEVERS LE 21 FEVRIER 2018 , ET CONTENANT UN CD ROM ( TGI DE NEVERS , CABINET DU JUGE D ' INSTRUCTION ) . ARRIVE HORS DELAI ( LE 28 FEVRIER 2018 ) APRES L ' AUDIENCE DU 9 JANVIER 2018 DE LA CC , CE CD ROM PROUVAIT LES FALSIFICATIONS ( 2006 ) PUIS ERREURS ( 2017 ) DU TGI DE NEVERS , ET ERREURS DANS L ' AVIS DU RAPPORTEUR ( NICOLAS BONNAL , 29 SEPT . 2017 ) DEVANT LA CC . EN ENVOYANT SON CD ROM LE GREFFIER DE NEVERS N ' AVAIT PAS DATE SA LETTRE .
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