ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
LE CANARD ENCHAINE . 8 DEC 2021 . LES MAGISTRATS DES PARQUETS , QUI EN USENT ET EN ABUSENT , SONT BIEN EVIDEMMENT CONSTERNES PAR CETTE DECISION . " UNE VERITABLE BOMBE A FRAGMENTATION " , TRIOMPHE , POUR SA PART , L' AVOCAT PATRICE SPINOSI , A L ' ORIGINE...
Lire la suiteLE CANARD ENCHAINE 8 DEC . 2021 . " LA FADETTE , NOUS VOILA ! " CHAQUE ANNEE LES PROCUREURS FRANCAIS AUTORISENT PAR REQUISITION LES POLICIERS A FARFOUILLER DANS PAS MOINS DE 1 500 000 FACTURES TELEPHONIQUES , LES FAMEUSES FADETTES . CETTE METHODE D '...
Lire la suiteMA LETTRE DU 7 DECEMBRE 2021 A MR LE PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D ' APPEL DE RIOM , 2 BLD DE L ' HÔPITAL 63200 RIOM . // OBJET : ARCHIVES DU TRIBUNAL DE SAINT- FLOUR . BIOGRAPHIE DU SOUS - PREFET FRANCIS BAUER . // REF BLOG ARCHI - MEUSE 55 . LE SOUS...
Lire la suiteTA DIJON . N° 2103105-2 // GM C / DIRECTION REGIONALE DES FIANANCES PUBLIQUES DE BOURGOGNE . // REQUÊTE ENREGISTREE LE 20 NOV 2021
Lire la suiteEST REP . 26 NOV . 2021 ... // CIGEO . BURE . PROJET D ' OIN . PAS MOINS DE 34 ZONES DE CE TYPE EXISTENT DEJA EN FRANCE AVEC DES VOCATIONS DIVERSES : AMENAGEMENT D ' AGGLOMERATIONS NOUVELLES , ZONES ( AERO ) PORTUAIRES , QUARTIERS OU DE SITES OLYMPIQUES...
Lire la suiteEST REP . 26 NOV . 2021 // CARTE . CIGEO :LE PERIMETRE DE L ' OPERATION D ' INTERÊT NATIONAL AUTOUR DE BURE .
Lire la suiteORDONNANCE DU 21 AVRIL 2017 DU TA DE DIJON : " CONSIDERANT QUE L ' INDEPENDANCE DE L ' AUTORITE JUDICIAIRE IMPLIQUE QUE LES JURIDICTIONS DE L ' ORDRE JUDICIAIRE SOIENT SEULES COMPETENTES POUR CONAITRE DES LITIGES TOUCHANT A LEUR FONCTIONNEMENT " . il...
Lire la suiteORDONNANCE DU 21 AVRIL 2017 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON . N° 1701039
Lire la suiteTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON . N° 1701039 . ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2017 . " PAR REQUÊTE ENREGISTREE LE 20 AVRIL 2017 MR GM CONTESTE LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAL D ' INSTANCE ET DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NEVERS . ORDONNANCE RENDUE...
Lire la suiteEST REP . 2 DEC . 2021 . // PHOTO COUL . AVANT LA 1 ERE GUERRE MONDIALE , LA MAISON EST LA RESIDENCE D ' UN COLONEL . EN 1914 , ELLE EST REQUISITIONNEE PAR L ' ARMEE ALLEMANDE , COMME EN ATTESTE ENCORE LA PORTE " ZIMER 4 " DANS LES COMBLES , AINSI QU...
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