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ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE

MEUSE . ARCHIVES . LA CADA . RAPPELLE LE SIAF A L ' ORDRE

PREMIER MINISTRE . CADA . COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . VIOLATIONS PAR LE SIAF ( SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE ) . EN PRINCIPE CES VIOLATIONS NE DEVRAIENT PAS EXISTER , CAR LES ARCHIVES DE FRANCE FONT PARTIE DE...

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NEVERS ( NIEVRE ) JUGE D ' INSTRUCTION 17 MARS 2017

COUR DE CASSATION T 1783390 . // LE RESPECT DU CONTRADICTOIRE ME PARAIT PARTICULIEREMENT NECESSAIRE CAR , DEPUIS MA PLAINTE DE 2006 , JE ME SUIS MIS A DOS LES MAGISTRATS DU RESSORT DE LA COUR D ' APPEL DE BOURGES . D ' OU UN DEPAYSEMENT DE PLUSIEURS AFFAIRES...

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MEUSE . ABAINVILLE . FORGES PUIS GRANITERIE . // COMTE DES SALLES

EST REP 23 MARS 2018 // L ' ENTREPRISE EST IMPLANTEE SUR UN SITE REMARQUABLE , AU RICHE PASSE INDUSTRIEL , PUISQU ' IL A ABRITE DES FORGES . EN 1709 , LE HAUT- FOURNEAU ET LA GROSSE FORGE ETABLIS SUR LE TERRITOIRE DE GONDRECOURT , SONT TRANSFERES PAR...

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MEUSE . MARVILLE . EGLISE . // CHRISTIAN ARL . MARLY . FERRONERIE

EST REP 23 MARS 2018 // PHOTO COUL . CHRISTIAN ARL SUR LE CHANTIER DU CIMETIERE . // CLAIRE PFORNER , EN ACCORD AVEC L ' ARCHITECTE DE L ' OPERATION ET PIERRE BORTOLUSSI , ONT PRESENTE CHRISTIAN ART , GERANT D ' UNE MENUISERIE METALLIQUE A MARLY . LUI...

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MEUSE .MARVILLE . EGLISE . OSSUAIRE . FERRONNERIE . CREPIS . 2018

EST REP . 23 MARS 2018 // PHOTO COUL . DISCUSSION ENTRE LES DIFFERENTES PERSONNES PRESENTES A LA REUNION DE CHANTIER SUR LE RENDU DES FERS QUI SERONT POSES SUR LES ENCADREMENTS DE FENÊTRES .

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MEUSE . INVENTAIRES DU MOBILIER DEPARTEMENTAL ARCHIVES 276 W

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE 276 W , INVENTAIRES DU MOBILIER DEPARTEMENTAL . ?

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MEUSE . ARCHIVES DEP. // NOMBRE DE VERSEMENTS EN SERIE W

AU 23 MARS 2017 CE PRESENT BLOG ARCHI-MEUSE 55 EVALUAIT A 2246 LE NOMBRE DE VERSEMENTS RANGES EN SERIE W . // CETTE EVALUATION AVAIT ETE FAITE A PARTIR DE L ' " ETAT SOMMAIRE DES VERSEMENTS " : UN CLASSEUR EN SALLE DE LECTEUR . CLASSEUR SURNOMME PAR CE...

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MEUSE . EGLISES SOUILLY ET VIGNOT .// " PAVETE AD SANCTUARIUM "

SOUILLY , SUR LA VOIE SACREE , PARAIT PLUS GUERIERE . ON LIT SUR LE FRONTON :" PAVETE AD SANCTUARIUM " ( AYEZ PEUR EN VOUS APPROCHANT DU SANCTUAIRE " ) . VIGNOT , PRES DE COMMERCY , EST PLUS ACCUEILLANTE : " PAVETE FIDELES . ECCE DOMUS DEI ET PORTA COELI...

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NEVERS . TGI 2009 . RÔLE DU JUGE DE LA MISE EN L ' ETAT ?

COUR DE CASSATION T 1783390 . LE DEMANDEUR A LA CASSATION N ' A PAS ACCES AUX PIECES EXAMINEES PAR LES MAGISTRATS . LES PIECES VISEES , LE 27 AVRIL 2017 , PAR LA CHAMBRE DE L ' INSTRUCTION , SONT PEUT- ÊTRE CELLES ENVOYEES AU DEMANDEUR LE 21 FEVRIER 2018...

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MEUSE . COMMERCY . " JARDINS DE BREUIL " . FIN OPERATION 2018

EST REP 22 MARS 2018 // BUDGET // " ACHEVEMENT DE L ' OPERATION " JARDIN DE BREUIL " .

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