ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
COUR DE CASSATION T 1783390 . // LE RESPECT DU CONTRADICTOIRE ME PARAIT PARTICULIEREMENT NECESSAIRE CAR , DEPUIS MA PLAINTE DE 2006 , JE ME SUIS MIS A DOS LES MAGISTRATS DU RESSORT DE LA COUR D ' APPEL DE BOURGES . D ' OU UN DEPAYSEMENT DE PLUSIEURS AFFAIRES DE NEVERS ( 58 ) A BOURGES ( 18 ) . D ' OU UN NOMBRE EXCESSIF D ' AMENDES QUI M ' ONT ETE INFLIGEES DANS DE PETITES AFFAIRES LOCATIVES . J ' AI PORTE PLAINTE , A PLUSIEURS REPRISES , AUPRES DU CSM ( CONSEIL SUPERIEUR DE LA MAGISTRATURE ) . EN VAIN . APRES MA PLAINTE POUR FALSIFICATION VOLONTAIRE , PAR LE PREMIER JUGE , EN 2006 , PLAINTE QUE JE MAINTIENS EN 2018 , J ' AI DÛ AFFRONTER UNE ACCUMULATION D ' ETONNANTES ERREURS FACTUELLES DANS UN EXAMEN SUPERFICIEL PAR LES JUGES . L ' ONL DU 17 MARS 2017 DU JUGE D ' INSTRUCTION DE NEVERS , JEREMY VIALE , EN EST UN RECENT EXEMPLE . LE FOND DU DOSSIER EST L ' EXAMEN DE DEUX OU TROIS PIECES DATANT MES DEMARCHES , POUR L ' OBTENTION D ' UN PRÊT IMMOBILIER . PARMI CES DEMARCHES , FORT SIMPLES , FIGURE L ' OUVERTURE D ' UN COMPTE BANCAIRE , OUVERTURE NIEEE PAR LE PREMIER JUGE , DE MAUVAISE FOI , EN DEC 2006 . LE 17 MARS 2017 LE JUGE D ' INSTRUCTION DE NEVERS CONFOND , DU RECTO AU VERSO D ' UN SEUL FEUILLET , LE NOMBRE DE COMPTE (S) BANCAIRE ( S ) : UN ( OUI ) OU PLUSIEURS ( NON ) . SUITE A SES PLAINTES , ET FACE A DES ERREURS AUSSI NOMBREUSES LE DEMANDEUR A LA CASSATION PENSE AVOIR BESOIN D ' UN EXAMEN PERSONNEL , MINUTIEUX , DE CHAQUE PIECE UTILISEE PAR LES MAGISTRATS DE LA COUR DE CASSATION . L ' ENVOI , LE 21 FEVRIER 2018 , PAR LE JUGE D ' INSTRUCTION DE NEVERS D ' UN CD ROM COMPRENANT , EN PRINCIPE , TOUT LE DOSSIER , BOULEVERSE ENCORE L ' ASSISE DOCUMENTAIRE ENTRE LE JUGE ET LE JUSTICIABLE . A NOTER : LE CACHET SUR L ' ENVELOPPE DATE L ' ENVOI DU JUGE , CAR LA LETTRE DU GREFFIER N ' EST PAS DATEE , PAR UN GREFFIER DONT , D ' AILLEURS , LE PATRONYME N ' EST PAS IDENTIFIE .
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