ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
AVANT LE DEUXIEME VIOL PAR LA PREFECTURE DE , LA CONSTITUTION C ' EST A DIIRE DE L ' ARTICLE 7 DE LA CHARTE DE L ' ENVIRONNEMENT DE 2004 LE PREMIER VIOL A LIEU POUR L ' ARTICLE 14 DE LA DHC DU 26 AOUT 1789 . CET ARTICLE 14 ECRIT " TOUS LES CITOYENS ONT LE DROIT DE CONSTATER PAR EUX - MEMES OU PAR LEURS REPRESENTANTS , LA NECESSITE DE LA CONTRIBUTION PUBLIQU
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