ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
MA LETTRE DU 28 SEPT . 2020 A LA CADA / commission d ' acces aux documents administratifs . OBJET : INAUGURATION PAR LE PREMIER MINISTRE EDOUARD BALLADUR , A VERDUN , LE 30 JUIN 1994 . . // PJ MA LETTRE DU 5 SEPTEMBRE 2020 A LA PREFECTURE DE LA MEUSE . EN CONFIRMATION DE MA LETTRE DU 5 SEPTEMBRE 2020 , JE SOUHAITE OBTENIR DE LA CADA / commission d ' acces aux documents administratifs UN AVIS FAVORABLE A LA CONSULTATION DU DOSSIER DE L ' INAUGURATION , LE 30 JUIN 1994 , DU CMP DE VERDUN ( centre mondial de la paix ) PAR LE PREMIER MINISTRE EDOUARD BALLADUR . // MA LETTRE DU 5 SEPT . 2020 A LA PREFECTURE DE LA MEUSE . OBJET : DOSSIER DE L ' INAUGURATION , LE 30 JUIN 1994 , DU CMP DE VERDUN / centre mondial de la paix , PAR LE PREMIER MINISTRE EDOUARD BALLADUR . // EN VERTU DE LA LOI DE JUILLET 1978 SUR LA PUBLICITE DES ACTES ADMINISTRATIFS , JE SOUHAITE CONSULTER CE DOSSIER . S ' IL A DEJA ETE VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES ( rue d ' aulnois a bar- le - duc ) MERCI DE M ' INDIQUER LA COTE EN SERIE W DE CE VERSEMENT . SINON , PRIERE DE PROVOQUER , A COMPTER DE CE JOUR , CE VERSMENT EN SERIE W . FAUTE DE REPONSE DE VOTRE PART , JE SAISIRAI LA CADA , commission d ' acces aux documents adminitratifs .
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog