ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
EST REP 16 JANV 2018 . MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 DU PLAN LOCAL D ' URBANISME . PAR ARRÊTE EN DATE DU 4 SEPTEMBRE 2017 ET EN APPLICATION DES ARTICLES L. 153 -45 ET L 153 - 46 DU CODE DE L ' URBANISME , LE MAIRE DE STENAY ET LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE STENAY ET DU VAL DUNOIS ONT ENGAGE LA PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU AFIN D ' ADAPTER CERTAINES REGLES D ' URBANISME EN SECTEUR UA A CERTAINES SPECIFICITES RELEVEES .
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