ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LETTRE DU 6 SEPT . 2022 . // AU MINISTERE DE LA CULTURE , CABINET . // 3 RUE DE VALOIS 75001 PARIS . // OBJET SIAF ET IGNORANCE DU DROIT ADMINISTRATIF ET DE LA VIE DES DEPARTEMENTS . // AVIS CADA 07 NOVEMBRE 2019 . // EN 1986 LE RAPPORT IMPRIME DE LA CADA SIGNALE LE FAIT QUE L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES + ETIENNE TAILLEMITTE IGNORAIT LES LOIS GASTON DEFERRE SUR LA " DECENTRALISATION " . LE RAPPORT 1986 DE LA CADA CREE DONC ET IMPRIME LA STIPULATION SUIVANTE / " TOUT DOCUMENT CONCERNANT UN FONCTIONNAIRE LUI EST COMMUNICABLE ".............................. L ' IGNORANCE DE L ' INSPECTEUR TAILLEMITTE , QUI ME DISAIT ENSUITE AVOIR OBEI , EN 1984 , A BAR - LE - DUC , AUX DIRECTIVES DU CABINET DU MINISTRE , CETTE IGNORANCE CREA DE L ' AGITATION . SUITE AU TROUBLE IMPORTANT CREE A BAR - LE - DUC PAR L ' + INSPECTEUR + TAILLEMITE , LE DAG / directeur de l ' administration generale JEAN - LUDOVIC SILICANI ( MAJOR DE L ' ENA ) REDIGEA UNE DECISION QUI PAR DEUX FOIS FUT ANNULEE PAR DEUX ( 2 ) TRIBUNAUX ADINISTRATIFS : VERSAILLES 2000 ET MELUN 2004 ) . LE DAG SILICANI IGNORAIT L ' EXIGENCE QUE LA LOI IMPOSAIT : UNE MOTIVATION A LA DECISION . L ' INSPECTEUR GENERAL ETIENNE TAILLEMITTE ET LE DAG JEAN - LUDOVIC SILICANI IGNORAIENT LES TEXTES FONDAMENTAUX DE LEUR PROFESSION . // PJ AVIS CADA 07 NOV . 2019
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