ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LETTRE DU 29 JUIN 2022 AU SIAF / service interministeriel des archives de france 19 rue des quatre - fils 75003 ; PARIS . // OBJET SERIE W DANS LE FICHIER PUBLIC INFORMATISE DE LA MEUSE ( bar - le - duc , rue d ' aulnois ) ; PJ AVIS N° 20182695 DU 27 SEPT . 2018 DE LA CADA . JE SUIS ETONNE PAR L ' AVEU DE LA CADA : " DOSSIERS DONT LA COMMISSION N ' A PAS PRIS CONNAISSANCE " . JE SOUHAITE DONC SAVOIR S ' IL EXISTE SUR INTERNET UN ACCES ( public donc ) A CE FICHIER PUBLIC ET SI LA CONNAISSANCE DE CET ACCES , POUR LE GRAND PUBLIC , EST FACILITE PAR L ' EXISTENCE , AUSSI , D ' UNE NOTICE ( cinq 5 pages devraient suffire ) EXPLIQUANT TOUTES LES MODALITES DE L ' ALIMENTATION DE CE FICHIER PUBLIC INFORMATISE A PARTIR DES ANALYSES DES BORDEREAUX DE VERSEMENTS EN SERIE W .
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog