ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
CE JUGEMENT DU 15 NOV . 2001 EN PREMIER RESSORT REPUTE CONTRADICTOIRE RENDU PAR LE TRIBUNAL D ' INSTANCE DE NANCY EST MENTIONNE LE 19 JUIN 2002 PAR L ' ETAT DE FRAIS CERTIFIE LE 29 OCTOBRE 2002 PAR FRANCINE GINTZ GREFFIER EN CHEF DU TRIBUNAL D ' INSTANCE DE NANCY APRES FRANCIS LECOLIER HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIE .
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