ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
APRES OBSEQUES LE SAMEDI 1 ER SEPT . 2012 A 14 H A LA BASILIQUE SAINT- PIERRE DE LUXEUIL - LES - BAINS // MAISON FUNERAIRE ANTOINE - BOFFY ZONE GUILLAUME HORY A LUXEUIL
Lire la suiteA 14 H BASILIQUE SAINT - PIERRE DE LUXEUIL - LES - BAINS . CREMATION LUNDI 3 SEPT 2012 A HERICOURT . MAISON FUNERAIRE ANTOINE - BOFFY A LXEUIL
Lire la suiteMA LETTRE DU 16 AVRIL 2021 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE , affaires juridiques . JE SOLLICITE LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS PRODUITS AVANT LA DELIBERATION DU 26 NOVEMBRE 2002 DU CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE . …….. JE NE SUIS PAS RESPONSABLE DE...
Lire la suiteLETTRE DU 21 SEPT . 2017 . // REQUÊTE N° 49992 / 17 . GM C. FRANCE . LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L ' HOMME , SIEGEANT EN FORMATION DE JUGE UNIQUE , A DECIDE DE DECLARER LA REQUÊTE SUSMENTIONNEE IRRECEVABLE . VEUILLEZ TROUVER CI - JOINT LA DECISION...
Lire la suiteEST REP . 16 AVRIL 2021 . // HAUTS - DE - SEINE // PATRICK OLLIER SUSPECTE DE DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS . PRESIDENT LR DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS ET MAIRE DE RUEIL - MALMAISON ( HAUTS - DE - SEINE ) , PATRICK OLLIER EST VISE PAR UNE PLAINTE DE...
Lire la suiteMA LETTRE DU 16 AVRIL 2021 AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CANTAL 42 BIS RUE PAUL - DOUMER A AURILLAC . OBJET : TRIBUNAL DE SAINT - FLOUR 1940 - 44 . JE M ' INTERESSE A LA BIOGRAPHIE DU PREFET DE LA MEUSE ( 1944 - 45 ? ) FRANCIS BAUER . JE SOUHAITERAIS...
Lire la suiteMA LETTRE DU 15 AVRIL 2021 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE ( finances et affaires juridiques ) . OBJET : MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE . AVIS N° 20193738 DU 07 NOV . 2019 DE LA CADA , EN PJ . // PJ VOTRE LETTRE DU 30 OCTOBRE 2020 . // JE SOLLICITE...
Lire la suiteDECISION AFFAIRE GM c. FRANCE . REQUÊTE N° 49992 / 17 INTRODUITE LE 11 JUILLET 2017 // LA COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L ' HOMME , SIEGEANT LE 14 SEPTEMBRE 2017 EN FORMATION DE JUGE UNIQUE CONFORMEMENT AUX ARTICLES 24 § 2 ET 27 DE LA CONVENTION , A EXAMINE...
Lire la suiteLETTRE DU 7 JUIN 2017 DE LA CEDH . // ECHR - Afre6 // ADN / CKN // NOTRE REFERENCE : 33913 / 17
Lire la suiteJUGEMENT DU TI DE NEVERS 13 OCT . 2011 . RG N° 11 - 11 - 000528
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