ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
LES QUELQUES GRIEFS QUE JE CROIS AVOIR AVOIR ENVERS LES JUGES EN GENERAL ME FONT TENTER UNE MAUVAISE PLAISANTERIE ENVERS LE PATRONYME PORTE SOUS L ' ANCIEN REGIME PAR UN INTENDANT DE LA NOUVELLE - FRANCE ET EN 2023 PAR LE PREMIER PRESIDENT DE LA COUR...
Lire la suiteMME VERONIQUE BERNARD . 59 RUE DU GENERAL DE GAULLE " RESIDENCE TERMINUS " . NEE LE 2 JANVIER 1979 A NOISY - LE - SEC ( 93 )
Lire la suiteLETTRE DU 21 JUILLET 2023 AU RECTORAT DE NANCY . 9 RUE DES BRICE . 54 000 NANCY . . PJ AVIS CADA DU 07 NOVEMBRE 2019 DE LA CADA . N° 20193738 . EN VERTU DES TEXTES : " article 15 . LA SOCIETE A LE DROIT DE DEMANDER COMPTE A TOUT AGENT PUBLIC DE SON ADMINISTRATION...
Lire la suiteCE JOUR 21 JUILLET 2023 LE PRESIDENT MACRON VA LAISSER LES CAMERAS ENTRER DANS LA SALLE DU CONSEIL DES MINISTRES . ...................... AU DECES DU GENERAL DE GAULLE SON MINISTRE DES AFFAIRES ETRANGERES MICHEL DEBRE AURAIT SUSCITE DES CRITIQUES EN DISANT...
Lire la suiteEST REP 15 JUIN 2023 . AVEC GERARD LONGUET JEAN - MARC TODESCHINI , 71 ANS , A EN COMMUN D ' AVOIR EU EN RESPONSABILITE LE MINISTERE DES ANCIENS COMBATTANTS . L ' EX - PREMIER FEDERAL DU PS DE MOSELLE QUITTE LUI AUSSI LE SENAT OU IL ETAIT ENTRE EN 2001...
Lire la suiteCADA . 5 E RAPPORT D ' ACTIVITE LA CADA ENONCE : " TOUT DOCUMENT CONCRNANT UN FONCTIONNAIRE LUI EST DIRECTEMENT COMMUNICABLE .................. UN COURRIER ( 9 JANVIER 1986 MAUDUECH ) ouvrage cot e 8 ° 4821 aux ad de seine - et - marne ; LE MARS 1986...
Lire la suiteORDONNANCE N° 1700811 DU 13 JUILLET 2017 . DEUXIEME CHAMBRE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON . REJETTE DEMANDE DE GM DE REMBOURSEMENT DE FRAIS D ' HUISSIER ET DE DEPLACEMENT DIVERS . LE 20 NOV 2017 LE CONSEIL D ' ETAT ( section du contentieux n° 412881...
Lire la suiteGM C / ME VIVIANE COUDERT - BUFFET HUISSIER DE JUSTICE AS LOCATAIRE MARC - ANTOINE LEDUC
Lire la suiteEST REP . 18 . 7 . 2023 UNE OPERATION MENEE EN PARTENARIAT AVEC L ' EPFGE ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU GRAND EST . LA CODECOM DES PORTES DE MEUSE A PASSE UNE CONVENTION AVEC L ' EPFGE . APRES QUOI L ' EPFGE A RACHETE EN 2018 POUR UN PRIX D ' ENVIRON...
Lire la suiteGM C/ ME VIVIANE COUDERT - BUFFET HUISSIER DE JUSTICE . A/S LOCATAIRE marc - antoine LEDUC. JUGEMENT DU 28 JUIN 2018 RENDU PAR LE MAGISTRAT HENRI LOISEAU . CF ? ORDONNANCE N° 1700811 DU 13 JUILLET 2017 . DEUXIEME CHAMBRE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON...
Lire la suite