ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
AVIS N° 20182695 DU 27 SEPT . 2018 DE LA CADA , COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . CET AVIS ME PARAIT LAISSER TRANSPARAITRE LEGERETE , MOLLESSE , IGNORANCE , MEPRIS . LEGERETE , QUAND LA CADA AVOUE , D ' EMBLEE , " N ' AVOIR PAS PRIS CONNAISSANCE " DES DOCUMENTS DONT LA CONSULTATION EST SOLLICITEE . MOLLESSE , QUAND LA CADA ENREGISTRE SIMPLEMENT LE BLOCAGE DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL : " LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AVISE EN OUTRE LA COMMISSION QU ' IL A DECIDE DE NE PLUS DONNER SUITE AUX DEMANDES DE M. M. EN RAISON DE LEUR CARACTERE ABUSIF " . IGNORANCE QUAND LA CADA PARLE DE TROIS ( 3 ) LIASSES : 1979 W 47 , 52 ; 2081 W 40 COMME D ' UN VOLUME IMPORTANT DE DOCUMENTS … QUE LE SERVICE SOLLICITE EST MANIFESTEMENT ( SIC ) DANS L ' INCAPACITE MATERIELLE DE TRAITER " . IL S ' AGIT D ' AILLEURS DE DOCUMENTS QUE LE REQUERANT N ' A ENCORE JAMAIS VUS , MALGRE UNE ATTENTE D ' UN AN . MEPRIS , QUAND LA CADA , NEE EN 1978 , VOIT UN CAPRICE DANS LE DESIR D ' UN CITOYEN , QUI ENTRE A L ' ECOLE DES CHARTES EN 1968 , DONC AVANT LA CREATION DE LA CADA , S ' INTERESSE AU PATRIMOINE DES ARCHIVES DE LA MEUSE DEPUIS 1979 , DEPUIS QUARANTE ANS , DEPUIS 1979 , ANNEE ( 1979 ) DE LA LOI SUR LES ARCHIVES . IGNORANCE , ENCORE , QUAND L ' AVIS N° 20182695 DU 27 SEPTEMBRE 2018 A LA LEGERETE , DE NOUVEAU , D ' IGNORER L ' ARTICLE 40 DU CODE DE PROCEDURE PENALE . LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE NE SAURAIENT METTRE EN AVANT L ' EVENTUALITE POUR UN DOSSIER DE LA SERIE W ( CONTRÔLE PAR LES AD MEUSE DES VERSEMENTS DE TOUS LES MINISTERES ) DE LAISSER " APPARAITRE LE COMPORTEMENT D ' UNE PERSONNE DANS DES CONDITIONS SUSCEPTIBLES DE LUI PORTER PREJUDICE " . SI CE COMPORTEMENT A ETE REPREHENSIBLE , IL Y A LIEU A APPLICATION DE L ' ARTICLE 40 DU CODE DE PROCEDURE PENALE . LA LOI EST FAITE POUR PROTEGER LE PATRIMOINE , NON CEUX QUI LUI AURAIENT NUI . L ' AVIS N° 20182695 DU 27 SEPTEMBRE 2018 DE LA CADA , SURTOUT CRAINTIF SOUS LA PRESSION DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE , ME SEMBLE SPECIEUX EN TOUS SES POINTS .
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