ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
COURRIEL DU 15 JANVIER 2018 DES AD MEUSE , CONFIRME PAR COURRIER DU 10 JUILLET 2018 . // PAR VOTRE COURRIER CI - JOINT DU 4 JANVIER 2018 , VOUS ME FAITES SAVOIR QUE VOUS SOUHAITEZ CONSULTER LES DOSSIERS CONCERNANT LE CONTRÔLE DES JURIDICTIONS DE LA MEUSE ET DES SERVICES ET ETABLISSEMENTS DE L ' EDUCATION NATIONALE . AFIN DE POUVOIR IDENTIFIER LES COTES DES DOSSIERS DE CONTRÔLE PRECITES , VOUS DEVREZ CONSULTER LES BORDEREAUX DESCRIPTIFS RELATIFS AUX VERSEMENTS DU ( SIC , POUR " AU " ) SERVICE D ' ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE . CES BORDEREAUX SONT CONSULTABLES EN SALLE DE LECTURE DE MON SERVICE . LORSQUE VOUS AUREZ REPERE LES COTES DES DOSSIERS DE CONTRÔLE QUI VOUS INTERESSENT , IL CONVIENT DE ME LES FAIRE CONNAÎTRE AFIN DE TRAITER UNE EVENTUELLE DEMANDE DE DEROGATION AUX DELAIS LEGAUX DE COMMUNICABILITE . EN EFFET , LES DOSSIERS DE CONTRÔLE DE SERVICES PRODUCTEURS D ' ARCHIVES PUBLIQUES SONT SUSCEPTIBLES DE CONTENIR DES " DOCUMENTS QUI PORTENT UNE APPRECIATION OU UN JUGEMENT DE VALEUR SUR UNE PERSONNE PHYSIQUE , NOMMEMENT DESIGNEE OU FACILEMENT IDENTIFIABLE " . POUR CETTE RAISON , CERTAINS DOSSIERS NE SONT LIBREMENT COMMUNICABLES QU ' A L ' EXPIRATION D ' UN DELAI DE 50 ANS , EN APPLICATION DU 13 ° DE L ' ARTICLE L. 213 - 2 DU CODE DU PATRIMOINE . " // RECUE AUJOURD ' HUI , 16 JUILLET 2018 , LA COPIE DU MAIL DU 15 JANVIER 2018 DES AD MEUSE M ' ETONNE . LES AD MEUSE NE SE DONNENT PAS LA PEINE D " IDENTIFIER LES COTES DES DOSSIERS DE CONTRÔLE PRECITES " . CETTE IDENTIFICATION AURAIT ETE TRES FACILE , IMMEDIATE POUR LES BUREAUX DE LA RUE D ' AULNOIS . LES AD MEUSE DEMANDENT AU LECTEUR DE SE DEPLACER . DONC LES BORDEREAUX NE SONT PAS CONSULTABLES SUR INTERNET . LE MAIL DU 15 JANVIER 2018 NE DIT PAS S ' IL EXISTE UNE INDEXATION DES BORDEREAUX DE W DANS LA BASE INFORMATIQUE DES AD MEUSE . ON A LA TRISTE IMPRESSION QUE POUR LA SERIE W LES AD MEUSE REPONDENT " AU COMPTE - GOUTTE " , DONNENT LE MINIMUM D ' INFORMATION . SOLLICITER DES RENSEIGNEMENTS SUR LA SERIE W C ' EST VIOLER UNE VESTALE . OR LA SERIE W EST LA PLUS VOLUMINEUSE DES AD MEUSE . LES AD VOSGES PRESENTENT EN SALLE DE LECTURE UNE SERIE CHRONOLOGIQUE DES BORDEREAUX DE W , PAR ORDRE DE COTES . DEPUIS 1958 LES AD MEUSE ( F. BUFFET , J. COLNAT , DEUX " CHARTISTES " ) ONT IMPRIME , ET DONC DIFFUSE L ' INVENTAIRE DE LEUR SERIE H : ETABLISSEMENTS MONASTIQUES AVANT 1790 . A LA FIN DE CETTE SERIE H , OU LES SOUS - SERIES DE H FIGURENT PAR ORDRE CROISSANT DE SOUS - SERIE , EXISTE UN INDEX . EN 2018 , ..... QUARANTE ANS APRES LES LOIS DE JUILLET 1978 ET JANVIER 1979 ... , LE LECTEUR PEUT ESPERER DISPOSER , RUE D ' AULNOIS , D ' UNE SERIE W QUI SERAIT , AUSSI , MUNIE D ' UNE BASE INFORMATIQUE : PATRONYMES , TOPONYMES , THEMES , LISTE DES VERSEMENTS PAR SERVICES PRODUCTEURS . TOUTES LES SERIES DES AD MEUSE ONT BENEFICIE D ' UNE PRESENTATION PAR DES GUIDES IMPRIMES ( 1978 , PAR BERNARD LEMEE ( CHARTISTE ) ; 1996 , " PAR " JACQUES MOURIER ( CHARTISTE ) MASSACRANT , SANS LE CITER UNE SEULE FOIS , LE DACTYLOGRAMME REDIGE DE 1979 A 1991 PAR GERARD MAUDUECH ( CHARTISTE ) .