ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
CETTE SERIE W CONTIENT LES VERSEMENTS DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS POSTERIEURS A 1940 . ELLE EST ACCESSIBLE PAR DES BORDEREAUX DONT THEORIQUEMENT LA COPIE PEUT ÊTRE OBTENUE SELON LES MODALITES DU DECRET N° 2001 - 493 DU 6 JUIN 2001 PRIS POUR L ' APPLICATION DE L ' ARTICLE 4 DE LA LOI N° 78 - 753 DU 17 JUILLET 1978 ET RELATIF AUX MODALITES DE COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . // L ' ENTHOUSIASME DU LECTEUR EST CEPENDANT DOUCHE PAR L ' ANNONCE FAITE CE JOUR SUR LE SITE DES INVENTAIRES EN LIGNE DES AD MEUSE : " SERIE W BORDEREAUX DE VERSEMENT CONSULTABLES UNIQUEMENT EN SALLE DE LECTURE " . LE DECRET DU 6 JUIN 2001 INDIQUE : " LE DEMANDEUR SOUHAITANT OBTENIR COPIE D ' UN DOCUMENT SUR SUPPORT INFORMATIQUE OU PAR MESSAGERIE ELECTRONIQUE EST AVISE DU SYSTEME ET DU LOGICIEL UTILISES PAR L ' ADMINISTRATION " . EN OCTOBRE 2018 LA FICHE DE PROCEDURE " UTILISATION DES POSTES INFORMATIQUES " INDIQUE LE LOGICIEL MNESYS .
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