ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
EST REP 9 MAI 2015 VIABILISATION DE 12 PARCELLES . REVISION DU POS EN PLU // LOI ALUR // ADS AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS // SIGNATURE D ' UNE CONVENTION D UNE DUREE DE 18 MOIS ENTRE LES COMMUNES DE COMMERCY EUVILLE LEROUVILLE VIGNOT BONCOURT ET LA VILLE DE TOUL POUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS ADS PAR CETTE DERNIERE . // EPCI REGROUPANT 10 000 HABITANTS OU PLUS
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