ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
AU 13 NOVEMBRE 2017 LA CADA ( COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ) COMPREND DEUX REPRESENTANTS DES ARCHIVES DE FRANCE : BRUNO RICARD ( TITULAIRE ) ET FREDERIQUE HAMM ( SUPPLEANTE ) . OR , SAISIE A PROPOS DES MANEUVRES PEU HABILES , EN 1984 , EN MEUSE , DE L ' INSPECTEUR GENERAL + ETIENNE TAILLEMITTE , LA CADA PAR SON EXAMEN DE CERTAINS DOCUMENTS PROVOQUA LA MISE EN RETRAITE ANTICIPEE DEBUT 1985 , A L ' AGE DE 61 ANS ,PAR LE DAF ( DIRECTEUR GENERAL DES ARCHIVES DE FRANCE ) + JEAN FAVIER DE L ' INSPECTEUR TAILLEMITTE . LE DAF CRAIGNAIT LA SANCTION DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF . LE DAF PHILIPPE BELAVAL , SUCCESSEUR DE JEAN FAVIER , ME LE CONFIRMA EN 1998 DANS SON BUREAU . ETIENNE TAILLEMITTE PARTI , LA CADA CONSTATA QUE L ' INSPECTEUR GENERAL DES ARCHIVES DE FRANCE , ARNAUD RAMIERE DE FORTANIER , , AVAIT REDIGE DEUX RAPPORTS TOTALEMENT CONTRADICTOIRES , EN MEUSE AUSSI . LA CONTRADICTION VENANT D ' UN COUP DE PIED AU DERRIERE RECU EN FEVRIER 1991 DE LA PART DU CONSEIL GENERAL DE LA MEUSE ( JACKY WAROT ) . LA CADA AIDA DONC LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF . AINSI DEUX INSPECTEURS D ' ARCHIVES QUI AVAIENT VOCATION A SIEGER A LA CADA ONT EU A PÂTIR , A CAUSE DE TRIPATOUILLAGE DE DOCUMENTS PUBLICS , DES CRITIQUES DE CETTE CADA .
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