ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
ACHAT IMMOBILIER A NEVERS LE 15 OCTOBRE 2005 . IL M ' EST REFUSE L ' ACCES A DES DOCUMENTS IMPORTANTS . MANQUENT ; DOCUMENTS TECHNIQUES NON JOINTS AU COMPROMIS 15 OCT . 2005 . DOCUMENTS DES HYPOTHEQUES NON CONSULTABLES DEVANT LE TGI DE NEVERS , FIN 2006 .............. MANDATS DE L ' AGENT IMMOBILIER : ACCES REFUSE PAR LE TGI DE NEVERS FIN 2009 . SONT NIES PAR LES JUGES : LES ECRITS DES COURTIER , BANQUIER , NOTAIRE QUI DISENT LA VERITE ................. LA LETTRE DU 10 AOUT 2010 DU CSM DE JOSAINE BAZELAIRE ECRIT : " CEPENDANT ( sic ) LA DISPOSITION PRECITEE NE POURRA TOUTEFOIS ( sic ) S ' APPLIQUER DE MANIERE EFFECTIVE QUE LORSQUE LES DECRETS D ' APPLICATION QUI DEVRAIENT PROCHAINEMENT INTERVENIR SERONT ENTRES EN VIGUEUR ET EN TOUT ETAT DE CAUSE AVANT LE 31 JANVIER 2011 . "
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog