ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
COUR DE CASSATION . PARIS . T 17 -83 . 390 F -N // ACHAT IMMOBILIER A NEVERS EN 2005 . // NOTIFICATION D ' UN ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION PAR CA BOURGES . NON - RESPECT DU CONTRADICTOIRE . // S ' AGISSANT D ' UN ARRÊT EN DATE DU 9 JANVIER 2018 DE LA COUR DE CASSATION ( PARIS ) JE CONSTATE , AVEC ETONNEMENT , QU ' IL A FALLU PRES DE QUATRE ( 4 ) MOIS A LA COUR D ' APPEL DE BOURGES POUR ME TRANSMETTRE CET ARRÊT . PENDANT CES QUATRE ( 4 ) MOIS J ' AI PERDU DU TEMPS ( ET DE L ' ARGENT ) A DOCUMENTER LA COUR DE CASSATION , QUI NE LISAIT PLUS MES MEMOIRES . J ' ACCUSE L ' INSTITUTION JUDICIAIRE D ' AVOIR DESORGANISE MA DEFENSE EN NE ME TRANSMETTANT QUE LE 21 FEVRIER 2018 ( CAHET DE LA POSTE ) UN CD ROM INDISPENSABLE A MA DEFENSE . CETTE TRANSMISSION TARDIVE ( 21 FEVRIER 2018 ) INTERVENAIT APRES UNE AUDIENCE ( 9 JANVIER 2018 ) PUBLIQUE DONT LA DATE NE M ' AVAIT PAS ETE COMMUNIQUEE . . CETTE TRANSMISSION TARDIVE ( LE 21 FEVRIER 2018 ) CONTENAIT ( CD ROM ) LA REPRODUCTION , SINCERE , DU PRINCIPAL DOCUMENT ( COMPROMIS ) DONT J ' AVAIS DENONCE , REGULIEREMENT , DES DECEMBRE 2006 , LA FALSIFICATION PAR LE PREMIER JUGE ( TGI NEVERS , MME MICHELE BENJAMIN ) . JE NE SUIS RESPONSABLE NI DE LA MAUVAISE FOI NI DE LA CONFUSION DE L ' INSTITUTION JUDICIAIRE .
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