ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
COUR DE CASSATION . // DOSSIER T 1783390 // LES CACHETS DE LA POSTE EN 2017 ( PAGE 3 , LIGNE 8 DU RAPPORT DU 29 SEPTEMBRE 2017 DE L ' AVIS DE NON - ADMISSION ) . " DE MINIMIS CURAT PRAETOR ? " . DEPUIS UN AN ( ONL ORDONNANCE DE NON - LIEU DU TGI DE NEVERS DU 17 MARS 2017 ) LE TGI DE NEVERS , LA COUR D ' APPEL DE BOURGES ET LA COUR DE CASSATION EXAMINENT MINUTIEUSEMENT LES CACHETS DE LA POSTE . CET EXAMEN , DU 17 MARS 2017 AU 29 SEPT 2017 , MINUTIEUX , AURAIT PU ÊTRE EVITE SI LES MAGISTRATS , ALERTES DEPUIS DECEMBRE 2006 PAR MOI ( = LE DEMANDEUR A LA CASSATION ) AVAIENT CONSACRE CINQ ( 5 ) MINUTES TOUT AU PLUS A VERIFIER LA DOUBLE FALSIFICATION IMPOSEE A LA REALITE PAR LE PREMIER JUGE , MME MICHELE BENJAMIN , QUI EN DECEMBRE 2006 DEFORME BRUTALEMENT LES DEUX DOCUMENTS ORIGINAUX : LA DATE BUTOIR SUR LE COMPROMIS PUIS LE REFUS DE PRÊT ( = DEUX ALTERATIONS QUI SE SUIVENT DANS UNE LOGIQUE PARTIALE ) . IL N ' EST PAS BESOIN D ' ÊTRE " PALEOGRAPHE " POUR , EN TRENTE SECONDES , DEMONTER LES FAUX . PENDANT ONZE ( 11 ) ANS ( 2006 - 2017 ) UNE VINGTAINE DE MAGISTRATS A REFUSE DE CONSACRER TRENTE SECONDES A MA DEMANDE . ET DEPUIS UN AN LES MAGISTRATS DEPENSENT DES HEURES , QUI FONT DES JOURNEES , A POINTER LES CACHETS DE LA POSTE , DANS DES PROCEDURES SECONDAIRES . AU SURPLUS , LE 29 SEPT 2017 LE CONSEILLER RAPPORTEUR A LA COUR DE CASSATION , NICOLAS BONNAL , N ' AVAIT PAS PREVU QUE LE TGI DE NEVERS ALLAIT ENCORE ENVOYER UNE LETTRE ... NON DATEE ... DONT IL FAUDRAIT EXAMINER LE CACHET DE LA POSTE ( 21 FEVRIER 2018 ) .
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