ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
TROIS DATES ( 26 , 27 , 28 AVRIL 2017 ) POUR UNE DECISION EN DEUX ( 2 ) TEXTES ET DEUX SCRIPTEURS / SIGNATAIRES / SIGNATAIRES , DONT UN ANONYME . // DEPUIS DOUZE ANS ( DEPUIS 2006 ) JE SOULIGNE DES ERREURS FREQUENTES DANS UNE BANALE AFFAIRE IMMOBILIERE QUI A DONC COMMENCE EN 2006 . // LE 28 AVRIL 2017 LE PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE L ' INSTRUCTION DE LA COUR D ' APPEL DE BOURGES , R. TCHALIAN , VOIT SON ORDONNANCE ... DES 27 ... PUIS 26 ... AVRIL 2017 ( LES DEUX ( 2 ) DATES FIGURENT SUR LES DEUX FEUILLES SUCCESSIVES ) MODIFIEE SUR UN POINT IMPORTANT : DANS UNE LETTRE DE TROIS ( 3 ) LIGNES , LE 28 AVRIL 2017 , LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D ' APPEL DE BOURGES ( ANONYME ) , PREND SOIN DE SOULIGNER D ' UN TRAIT SA DERNIERE LIGNE : " CETTE DECISION ( DU PRESIDENT ) N ' EST SUSCEPTIBLE D ' AUCUN RECOURS " . LE PROCUREUR GENERAL COMPLETE , DONC CORRIGE ( ? ) L ' OMISSION DE SON COLLEGUE PRESIDENT DE LA CHAMBRE DE L ' INSTRUCTION . CETTE MODIFICATION INTERVIENT DANS LA TRANSMISSION D ' UNE DECISION DE LA VEILLE , ET DE L ' AVANT - VEILLE . CURIEUSEMENT ENSUITE , LE 21 NOVEMBRE 2017 , LES CONCLUSIONS DE L ' AVOCAT GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION , PHILIPPE LAGAUCHE , NEGLIGENT TOTALEMENT D ' EXAMINER L ' AVIS DU 28 AVRIL 2017 DU PROCUREUR GENERAL ANONYME ( CAR SA SIGNATURE N ' EST PAS AUTHENTIFIEE ) , ANONYME COMME SON GREFFIER ( POUR LA MÊME RAISON ) . TROIS DATES , 26 , 27 , 28 AVRIL 2017 POUR UNE DECISION EN DEUX ( 2 ) TEXTES ET DEUX SCRIPTEURS / SIGNATAIRES ; DECISION EN DEUX TEXTES DONT L ' AVOCAT GENERAL PRES LA COUR DE CASSATION N ' EXAMINE QUE LA MOITIE . .
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