ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
MA LETTRE DU 19 NOVEMBRE 2021 AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE . AFFAIRES SCOLAIRES . // OBJET : ARCHIVES VERSEES PAR LE COLLEGE DE SAINT- MIHIEL . // PJ LETTRE DU 16 NOVEMBRE 2021 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . // JE SOUHAITE RECEVOIR PAR MAIL LES COTES EN SERIES T ET W DES VERSEMENTS EFFECTUES , SELON LA LOI DE 1979 , PAR LE COLLEGE DE SAINT - MIHIEL , DEPUIS 1940 . UN REFUS DE RENSEIGNEMENTS DE VOTRE PART ME CONDUIRAIT , DE NOUVEAU , DEVANT LA CADA ( commission d ' acces aux documents administratifs ) ET LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY . cf pour info LETTRE DU 16 NOVEMBRE 2021 DU TA DE NANCY RELATIVE AUX MARCHES PUBLICS TRUQUES DE LA MEUSE .
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