ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LETTRE DU 04 AOUT 2015 DE LA SECRETAIRE GENERALE DE LA CADA , CHRISTELLE GUICHARD .// REFERENCES A RAPPELER : 20153697 // " J ' AI L ' HONNEUR D ' ACCUSER RECEPTION DE LA DEMANDE D ' AVIS QUE VOUS AVEZ PRESENTEE A LA COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISRATIFS PAR COURRIER ENREGISTRE A SON SECRETARIAT LE 23 JUILLET 2015 . CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE LA LOI DU 6 JANVIER 1978 , JE VOUS INFORME QUE VOS NOM , ADRESSE ET QUALITE SONT ENREGISTRES SUR LE SYSTEME AUTOMATISE DE GESTION DES AFFAIRES DE LA CADA LES MEMBRES DE LA CADA , SES RAPPORTEURS ET COLLABORATEURS SONT SEULS DESTINATAIRES DE CES INFORMATIONS . VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D ' ACCES ET DE RECTIFICATION EN VOUS ADRESSANT AU SECRETARIAT DE LA COMMISSION . . L ' EXAMEN DE VOTRE DEMANDE EST PREVU POUR LA SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2015 . L ' AVIS DE LA COMMISSION VOUS SERA ENSUITE TRANSMIS PAR COURRIER ELECTRONIQUE DANS LES MEILLEURS DELAIS , CE QUI PEUT PARFOIS PRENDRE QUINZE JOURS ET JUSQU ' A UN MOIS EN FONCTION DE L ' AFFLUENCE DES SAISINES . SI AVANT LA DATE DE LA SEANCE VOUS AVEZ OBTENU ENTIERE SATISFACTION DE LA PART DE L ' ADMINISTRATION , JE VOUS RECOMMANDE DE LE FAIRE CONNAITRE AUSSITÔT A LA COMMISSION EN INDIQUANT QUE VOUS VOUS DESISTEZ DE VOTRE DEMANDE D ' AVIS . VOUS FACILITEREZ AINSI , DANS L ' INTERÊT DE TOUS LES AUTRES USAGERS , LA RECHERCHE D ' EFFICACITE EN PERMETTANT DE CONCENTRER LES EFFORTS SUR LES AFFAIRES NON REGLEES ET DE REDUIRE LES DELAIS D ' INTERVENTION " J ' AVAIS AINSI ANNOTE LA LETTRE 20153697 DE LA CADA : " j ' ai deux ( 2 ) DEMANDES EN COURS : LES BORDEREAUX DE VERSEMENTS DES ARCHIVES DU CABINET DE LA PREFECTURE DE LA MEUSE ( SERIE W ) . LE VERSEMENT 19970387 AUX ARCHIVES NATIONALES . "
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