ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
L ' AVIS 20153697 DU 8 OCTOBRE 2015 MENTIONNE UN " REFUS TACITE " , A PROPOS DU VERSEMENT 19970387 . 1 ) IL SERAIT PREFERABLE D ' ECRIRE " VERSEMENT 19970387 " CONSERVE AUX ARCHIVES NATIONALES , ET NON " DOCUMENTS D ' ARCHITECTURE ET D ' URBANISME CONSERVES … " . C ' EST TOUT LE VERSEMENT 19970387 QUI EST CONSERVE AUX A.N. 2 ) IL EST EXTRÊMEMENT REGRETTABLE QUE LA CADA , POURTANT INFORMEE PAR LE SIAF ( SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE ) , NE PRECISE PAS SI LE SITE CONCERNE DES AN EST FONTAINEBLEAU ( 77 ) OU PIERREFITTE ( 93 ) . LE SINISTRE EST SURVENU DEBUT 2014 A FONTAINEBLEAU. LA CADA EST FAUTIVE QUAND ELLE NE PRECISE PAS OU SE TROUVE , DESORMAIS , APRES SINISTRE , LE VERSEMENT 19970387 . ……. 3 ) LA CADA EST EGALEMENT FAUTIVE QUAND ELLE NE PRECISE PAS QUE , DEPUIS LE SINISTRE ( PRINTEMPS 2014 ) , LE REQUERANT N ' A PAS CONSULTE UN SEUL ARTICLE . LA CADA ECRIT , A TORT , LE CONTRAIRE . CES TOIS ( 3 ) LOURDES ERREURS AURAIENT ETE EVITEES SI LE REFUS AVAIT ETE NON " TACITE " MAIS REDIGE PAR LE SIAF , ET NON " PAR LE DIRECTEUR GENERAL DES PATRIMOINES " ………. . LE RIDICULE DE L ' AVIS DU 8 OCT 2015 DE LA CADA EST TOTAL QUAND LA CADA PARLE A LA FOIS DE " REFUS TACITE " ET DE " REPONSE DE L ' ADMINISTRATION …. ELEMENTS PORTES A LA CONNAISSANCE DE LA CADA … ( FORMULE REPETEE …... DEUX FOIS ) .
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