ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
ORDONNANCE DU 04 / 01 / 2022 // ORDONNANCE N° 2103393 -1
Lire la suiteEST REP . 8 JANV . 2022 . // FISCALITE . LE MAIRE DE ROUBAIX RENVOYE EN PROCES . LE MAIRE ( DVD ) DE ROUBAIX GUILLAUME DELBAR SERA JUGE A LILLE POUR " DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS PAR NEGLIGENCE " DANS LE CADRE D ' UNE AFFAIRE DE SUBVENTION D ' UNE ASSOCIATION...
Lire la suiteMA LETTRE DU 8 JANVIER 2022 AU MINISTERE DE LA CULTURE . RUE DE VALOIS . 75001 PARIS . // OBJET : BIOGRAPHIE DU MINISTRE DE LA CULTURE RENAUD DONNEDIEU DE VABRES . SES RELATIONS AVEC LE CMP / centre mondial de la paix DE VERDUN , meuse. REF . LETTRE DU...
Lire la suiteIL Y A ENVIRON TROIS SEMAINES , LA PREMIERE PAGE DE L ' EST REPUBLICAIN SIGNALAIT LA CONDAMNATION DU PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D ' APPEL DE NANCY , PIERRE ESTOUP A TROIS ANS DE PRISON POUR " ESCROQUERIE " ? OU PARTIALITE DANS L ' ARBITRAGE ENTRE BERNARD...
Lire la suiteEST REP . 7 JANV . 2022 . // SEULE ROBE NOIRE A S ' EXPRIMER , ME PATRICK MAISONNEUVE , AVOCAT DE LA MAGISTRATE DU PARQUET : " NOUS CONTESTONS LES TERMES DE CE RENVOI EN CORRECTIONNELLE , NOTAMMENT SUR LA QUESTION DE L ' ELEMENT INTENTIONNEL . MA CLIENTE...
Lire la suiteEST REP . 7 JANV 2021 . // EVOQUANT " UNE ERREUR DE DROIT " , LE PARQUET AVAIT CLASSE SANS SUITE LA PLAINTE DEPOSEE PAR LA FAMILLE DU DETENU . LE CONSEIL DE LA MAGISTRATURE ( csm ) AVAIT , LUI , RECONNU QUE LES DEUX MAGISTRATES AVAIENT MANQUE A LEURS...
Lire la suiteSUICIDE D ' UN DETENU . DEUX MAGISTRATES POURRAIENT ÊTRE JUGEES . " APRES AVOIR LU LA FICHE PENALE DU DETENU , LE GREFFIER DE LA MAISON D ' ARRÊT , INTERPELLE PAR CETTE POSSSIBLE REMISE EN LIBERTE , AVAIT DONC TRAVERSE LA PLACE SAINT - PIERRE POUR RALLIER...
Lire la suiteEST REP . 7 JANV . 2022 . // FICHE PENALE MODIFIEE . " MIS EN EXAMEN EN SEPTEMBRE 2014 ET PLACE EN DETENTION PROVISOIRE POUR DES VIOLENCES VOLONTAIRES , ERIC HAGER , 49 ANS AVAIT ETE JUGE LE 12 JUIN 2015 PAR LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BAR - LE - DUC...
Lire la suiteEST REP . 7 JANV . 2022 . PHOTO COUL . PRISON . SUICIDE D ' UN DETENU : DEUX MAGISTRATES POURRAIENT ÊTRE JUGEES . POUR CE DOSSIER DE SUICIDE A LA MAISON D ' ARRÊT DE BAR - LE - DUC , LES QUALIFICATIONS RETENUES SONT " FAUX EN ECRITURE PUBLIQUE OU AUTHENTIQUE...
Lire la suiteEST REP . 7 JANVIER 2022 . ENQUÊTE . EMPLOIS FICTIFS A BRUXELLES : MODEM ET UDF MIS EN EXAMEN . LE MODEM ET L ' UDF ONT ETE MIS EN EXAMEN POUR " COMPLICITE ET RECEL DE DETOURNEMENT DE FONDS PUBLICS " DANS L ' ENQUÊTE SUR DES SOUPCONS D ' EMPLOIS FICTIFS...
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