ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LE BLOG ARCHI- MEUSE 55 SUGGERE A LA CADA commission d ' acces aux documents administratifs UNE COMPARAISON ENTRE LE MINISTRE DE LA CULTURE / SIAF service interministeriel des archives de france SURTOUT JE DGAF + JEAN FAVIER QUI BLOQUE LA COMMUNICATION DE DOCUMENTS PUBLICS ET LE MINISTERE DE LA JUSTICE GARDE DES SCEAUX JEAN - JACQUES URVOAS CONDAMNE PAR LA CJR COUR DE JUSTICE DE LA REPUBLIQUE POUR VIOLATION DU SECRET PROFESSIONNEL......... DANS LE DOSSIER BLOQUE PAR LE MINISTERE DE LA CULTURE LE MINISTRE DE LA DEFENSE GERARD LONGUET A SPONTANEMENT PRIS POSITION PENDANT QUE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MEUSE commission permanente RENDAIT UNE DECISIN LE 26 NOV 2002
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog