ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
APRES AVOIR ETE EPINGLE EN 1956 PAR LE CONSEIL D ' ETAT QUI TINT A IMPRIMER L ' ARRET " DAME GILLE " SOUS LA SIGNATURE DE GUY BRAIBANT LE SIAF SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE FUT DE NOUVEAU RAPPELE A L ' ORDRE LE 9 JANVIER 1986 PAR LA CADA COMMISSION D ' ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS . LA CADA CONFIRMA QUE TOUT DOCUMENT NOMINATIF DOIT ETRE COMMUNIQUE A UN FONCTIONNAIRE . TROISIEME
Thème Magazine © - Hébergé par Eklablog
/https%3A%2F%2Fassets.over-blog.com%2Ft%2Fcedistic%2Fcamera.png)