ART et ARCHITECTURE : TRANSFORMATIONS Des PAYSAGES dans le DEPARTEMENT de la MEUSE
Par archimeuse55
LE SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE DISSIMULE QUATRE 4 MALHONNETETES ....... 1978 DESTRUCTION PAR PREFET MAURICE SIEGEL D ' UNE NOTE .......... 1980 OCCULTATION DU DOSSIER 690 W 3 VOYAGE EN INDE DU SECRETAIRE GENERAL SERGE HAUCHARD ......... VERS 2010 REFUS DE SIGNALEMENT DU DOSSIER 19980101 ARTICLE 25 DES ARCHIVES NATIONALES : VOL DE MOBILIER PAR LE CORPS PREFECTORAL . LE SOUS - DIRECTEUR DES ARCHIVES NATIONALES PASCAL DALPONT AVAIT PROTESTE CONTRE LE SIGNALEMENT AU PREFET DE CE DOSSIER DE L ' INSPECTION GENERALE DU MINISTERE DE L ' INTERIEUR .... ENFIN DEPUIS PRES D ' UN QUART DE SIECLE LA PREFECTURE REFUSE DE DONNER SUITE A LA DELIBERATION DU 26 NOV .2002 DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL RELATIVE AUX
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